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La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles / Jean BUBLOT

Public ISBD Titre : La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 141 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Finances Publiques'  'Impôts'  'TVA'  'Livraison'  'Location'  'Leasing'  'Immeubles.  Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 141 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Finances Publiques'  'Impôts'  'TVA'  'Livraison'  'Location'  'Leasing'  'Immeubles.  Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0110110	343.052 46 BUB 2004	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Cours de droit civil / Philippe MALAURIE

Public ISBD Titre : Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 14è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2001 Importance : t. 8, 757 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-01306-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Priove'  'Civil'  'Contrats'  'Speciaux'  'Contrats'  'Civils'  'Commerciaux'  'Vente'  'Bail'  'Location'  'Credits.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur  . -  14è ed. . - Paris : Cujas, 2001 . - t. 8, 757 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-254-01306-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Priove'  'Civil'  'Contrats'  'Speciaux'  'Contrats'  'Civils'  'Commerciaux'  'Vente'  'Bail'  'Location'  'Credits.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101253	346. 02 MAL 2001	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt