Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Résultat de la recherche
2 recherche sur le mot-clé ''Location''
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles / Jean BUBLOT
Titre : La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 141 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 141 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) .
ISBN : 978-2-8044-1545-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110110 343.052 46 BUB 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 14è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2001 Importance : t. 8, 757 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-01306-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 14è ed. . - Paris : Cujas, 2001 . - t. 8, 757 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-01306-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101253 346. 02 MAL 2001 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt