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''Location'' 
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Titre : |
La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2004 |
Collection : |
Cahiers de Fiscalité Pratique |
Importance : |
141 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-1545-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines |
Index. décimale : |
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel |
Résumé : |
La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. |
La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 141 p. ; 24 cm. - ( Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines |
Index. décimale : |
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel |
Résumé : |
La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. |
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Exemplaires (1)
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0110110 | 343.052 46 BUB 2004 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |

Titre : |
Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur |
Mention d'édition : |
14è ed. |
Editeur : |
Paris : Cujas |
Année de publication : |
2001 |
Importance : |
t. 8, 757 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-254-01306-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. |
Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 14è ed. . - Paris : Cujas, 2001 . - t. 8, 757 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-254-01306-7 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. |
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Exemplaires (1)
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0101253 | 346. 02 MAL 2001 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |