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La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles / Jean BUBLOT
Titre : La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 141 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 141 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) .
ISBN : 978-2-8044-1545-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110110 343.052 46 BUB 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt