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''Procès'' 
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Titre : Procédure civile : l'action en justice, le procès, les voies de recours Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur Mention d'édition : 3è éd. Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2008 Collection : Manuels Importance : 432 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Civile' 'Procès' 'Recours. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Procédure civile : l'action en justice, le procès, les voies de recours [texte imprimé] / Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur . - 3è éd. . - Paris : Gualino, 2008 . - 432 p. ; 24 cm. - (Manuels) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Civile' 'Procès' 'Recours. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090475 347 DOU 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Le Procès civil accéléré ? : premiers commentaires de la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arrièré judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques ENGLEBERT, Editeur commercial ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Jacques ENGLEBERT, Auteur ; Jean-François FUNCK, Auteur ; Xavier TAJON, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Unité de Droit Judiciaire Importance : 267 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2641-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal civil' 'Procès' 'Calalendrier' 'Accéléré' 'Arriéré judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le procès civil accéléré ? : entre discours et réalités. Les débats succints et les mesures avant dire droit. La mise en état de la cause et l'audience des palidoiries. Le délibéré et le jugement. Les irrégularités, nullités et abus de procédure. Le Procès civil accéléré ? : premiers commentaires de la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arrièré judiciaire [texte imprimé] / Jacques ENGLEBERT, Editeur commercial ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Jacques ENGLEBERT, Auteur ; Jean-François FUNCK, Auteur ; Xavier TAJON, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 267 p. ; 24 cm. - (Unité de Droit Judiciaire) .
ISBN : 978-2-8044-2641-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal civil' 'Procès' 'Calalendrier' 'Accéléré' 'Arriéré judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le procès civil accéléré ? : entre discours et réalités. Les débats succints et les mesures avant dire droit. La mise en état de la cause et l'audience des palidoiries. Le délibéré et le jugement. Les irrégularités, nullités et abus de procédure. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110105 347.013 ENG 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Procedure penale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean PRADEL, Auteur Mention d'édition : 15è ed. rev. et augm Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2008 Collection : Reference Importance : 883 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Penal' 'Procedure' 'Penale' 'Procès' 'Deroulement. Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Les elements du procès penal. Les organes connaissant de l'infraction. Les organes judiciaires. Les organes auxiliaires. Les actions nees de l'infraction. Les conditions d'existence de l'action publique. Les conditions d'existence de l'action civile. Le deroulement du procès penal. La phase preparatoire du procès. Les objets essentiels de la phase preparatoire. Les caractères generaux de la phase preparatoire. Les stades sussessifs de la phase preparatoire. La Phase decisoire du procès. La saisine des juridictions correctionnelles et de police. La procedure devant les juridictions de jugement. La sentence rendue par la juridiction de jugement. Procedure penale [texte imprimé] / Jean PRADEL, Auteur . - 15è ed. rev. et augm . - Paris : Cujas, 2008 . - 883 p. ; 24 cm. - (Reference) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Penal' 'Procedure' 'Penale' 'Procès' 'Deroulement. Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Les elements du procès penal. Les organes connaissant de l'infraction. Les organes judiciaires. Les organes auxiliaires. Les actions nees de l'infraction. Les conditions d'existence de l'action publique. Les conditions d'existence de l'action civile. Le deroulement du procès penal. La phase preparatoire du procès. Les objets essentiels de la phase preparatoire. Les caractères generaux de la phase preparatoire. Les stades sussessifs de la phase preparatoire. La Phase decisoire du procès. La saisine des juridictions correctionnelles et de police. La procedure devant les juridictions de jugement. La sentence rendue par la juridiction de jugement. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101254 345. 05 PRA 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit judiciaire prive Type de document : texte imprimé Auteurs : Cecile ROBIN, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2005 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : 284 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7485-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Deroulement' 'Procès' 'Principes. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La notion de droit judiciaire prive. Les sources du droit judiciaire prive. L'action en justice. La theorie de l'action en justice. La comptence juridictionnelle. La theorie de l'instance. Le deroulement de l'instance. L'extinction de l'instance par le jugement. Les modes particuliers de règlement des conflits. Droit judiciaire prive [texte imprimé] / Cecile ROBIN, Auteur . - Paris : Vuibert, 2005 . - 284 p. ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7485-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Deroulement' 'Procès' 'Principes. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La notion de droit judiciaire prive. Les sources du droit judiciaire prive. L'action en justice. La theorie de l'action en justice. La comptence juridictionnelle. La theorie de l'instance. Le deroulement de l'instance. L'extinction de l'instance par le jugement. Les modes particuliers de règlement des conflits. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101220 346. 001 ROB 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : L'Impartialité du juge et de l'arbitre : étude de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques van COMPERNOLLE, Editeur scientifique ; Giusppe TARZAN, Editeur scientifique Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2006 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2183-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procès' 'Ndépendance' 'Impartialité' 'Juge. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit L'Impartialité du juge et de l'arbitre : étude de droit comparé [texte imprimé] / Jacques van COMPERNOLLE, Editeur scientifique ; Giusppe TARZAN, Editeur scientifique . - Bruxelles : Bruylant, 2006.
ISBN : 978-2-8027-2183-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procès' 'Ndépendance' 'Impartialité' 'Juge. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090579 347.07 COM 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalink
