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Exemplaires (1)
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| 0101010 | 346.02 REN 2007 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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| 0100973 | 344.01 GRA 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
| Titre : |
Droits des sociétés et des groupes |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Jean-Marc MOULIN, Auteur |
| Mention d'édition : |
3è éd |
| Editeur : |
Paris : Gualino |
| Année de publication : |
2008 |
| Importance : |
229 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-297-01118-1 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Sociétés' 'Groupes. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
346 Droit privé |
| Résumé : |
Définition de la société. Intérêts de constituer des sociétés. Tendances contemporaines do droit des sociétés. Sources du droit des sociétés. Conditions tirées du droit commun des contrats. Conditions tirées du droit propre aux sociétés. La personnalité morale de la société. Fonctionnement de la société. La société en nom collectif (SNC). La société en commandite simple (SCS). Société sans personnalité morale. La société civile de droit commun. La société à responsabilité limitée (SARL). L'entreprise unipersonnelle à responasabilité limitée (EURL). La société ananyme (SA). La société par actions simplifiée (SAS). La société en commandite par actions (SCA). Les associations. Le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique (GIE - GEIE). La société européenne - Sociétés europea (SE). La fiducie. Fusions, scissions et apports partiels dactifs. Prises de contrôle. Les groupes de sociétés.
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Droits des sociétés et des groupes [texte imprimé] / Jean-Marc MOULIN, Auteur . - 3è éd . - Paris : Gualino, 2008 . - 229 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-297-01118-1 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Sociétés' 'Groupes. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
346 Droit privé |
| Résumé : |
Définition de la société. Intérêts de constituer des sociétés. Tendances contemporaines do droit des sociétés. Sources du droit des sociétés. Conditions tirées du droit commun des contrats. Conditions tirées du droit propre aux sociétés. La personnalité morale de la société. Fonctionnement de la société. La société en nom collectif (SNC). La société en commandite simple (SCS). Société sans personnalité morale. La société civile de droit commun. La société à responsabilité limitée (SARL). L'entreprise unipersonnelle à responasabilité limitée (EURL). La société ananyme (SA). La société par actions simplifiée (SAS). La société en commandite par actions (SCA). Les associations. Le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique (GIE - GEIE). La société européenne - Sociétés europea (SE). La fiducie. Fusions, scissions et apports partiels dactifs. Prises de contrôle. Les groupes de sociétés.
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Exemplaires (1)
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| 0101072 | 346.07 MOU 2003 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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| 0101066 | 342 ROU 2006 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
| Titre : |
L'Essentiel des institutions judiciaires |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Natalie FRICERO, Auteur |
| Mention d'édition : |
3è ed. |
| Editeur : |
Paris : Gualino |
| Année de publication : |
2008 |
| Collection : |
Les Carrés |
| Importance : |
131 p. |
| Format : |
17 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-297-01100-6 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Institutions' 'Jdiciaires' 'Juridictions' 'Tribunaux' 'Notions. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
| Résumé : |
Les tribunaux. Les principes fondamentaux de la justice. Les juridictions civiles. Les juridictions penales. La cour de cassation. Les juridictions administratives. Le tribunal des conflits. Le conseil constitutionnel. Les juridictions europeennes. Les juridictions internationales. Le personnel. Les juges. Les auxiliaires de justice. |
L'Essentiel des institutions judiciaires [texte imprimé] / Natalie FRICERO, Auteur . - 3è ed. . - Paris : Gualino, 2008 . - 131 p. ; 17 cm. - ( Les Carrés) . ISBN : 978-2-297-01100-6 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Institutions' 'Jdiciaires' 'Juridictions' 'Tribunaux' 'Notions. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
| Résumé : |
Les tribunaux. Les principes fondamentaux de la justice. Les juridictions civiles. Les juridictions penales. La cour de cassation. Les juridictions administratives. Le tribunal des conflits. Le conseil constitutionnel. Les juridictions europeennes. Les juridictions internationales. Le personnel. Les juges. Les auxiliaires de justice. |
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Exemplaires (1)
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| 0101219 | 347 FRI 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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