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''Sécurité'' 
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Exemplaires (1)
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| 00407 | 344.02 COL 1985 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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| 0100973 | 344.01 GRA 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
| Titre : |
La Notion de rémunération en sécurité sociale |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Marc MORSA, Auteur ; Germaine LIGOT, Auteur |
| Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
| Année de publication : |
2008 |
| Collection : |
Droit social |
| Importance : |
250 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-3006-1 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit' 'Travail' 'Sécurité' 'Sociale' 'Rémunération. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
La natureb juridique des dispositions contenues dans les lois de sécurité sociale et la nature juridique des coptisations de sécurité sociale. La notion de rémunération en droit de la sécurité sociale. La question de la charge de la preuve. la substitution d'avantages bénéficient d'un statut (para)fiscal plus interessant. Les primes de jubilé ou d'ancienneté. Les indemnités forfaitaires. Le statut du personnel expatrié. Les participations des travailleurs aux bénéfices et/ou au capital de l'entreprise. Les assurances. Les prêts consentis. Les primes ou autres avantages liés à l'émission d'idées ou suggestions en cours d'exécution du contrat de travail. les avantages en nature et les avantages de toute nature. Les indeminités dues en vertu d'une clause de non-concurrence. Les compléments aux prestations en matière d'indeminités dues en vertu de l'une des branches de la sécurité sociale. Les plans PC privés. Les titres-repas. Les indemnités pour préjudice moral. L'utilisation privée d'un GSM. Les séminaires à l'étranger et les voyages collectifs. Les indemnités forfaitaires pour l'entretien de la tenue de travail et le système de la carte "Clean Way". L'intervention dans le coût d'une crèche et la pratique des tickets-crèche. L'abonnement aux manifestations culturelles et les chèques-culture. Les contraventions payées par l'employeur. Les indemnités alloués lorsque la mort de l'employeur entraine la cessation de l'activité pour laquelle le travailleur avait été engagé. |
La Notion de rémunération en sécurité sociale [texte imprimé] / Marc MORSA, Auteur ; Germaine LIGOT, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 250 p. ; 24 cm. - ( Droit social) . ISBN : 978-2-8044-3006-1 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit' 'Travail' 'Sécurité' 'Sociale' 'Rémunération. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
La natureb juridique des dispositions contenues dans les lois de sécurité sociale et la nature juridique des coptisations de sécurité sociale. La notion de rémunération en droit de la sécurité sociale. La question de la charge de la preuve. la substitution d'avantages bénéficient d'un statut (para)fiscal plus interessant. Les primes de jubilé ou d'ancienneté. Les indemnités forfaitaires. Le statut du personnel expatrié. Les participations des travailleurs aux bénéfices et/ou au capital de l'entreprise. Les assurances. Les prêts consentis. Les primes ou autres avantages liés à l'émission d'idées ou suggestions en cours d'exécution du contrat de travail. les avantages en nature et les avantages de toute nature. Les indeminités dues en vertu d'une clause de non-concurrence. Les compléments aux prestations en matière d'indeminités dues en vertu de l'une des branches de la sécurité sociale. Les plans PC privés. Les titres-repas. Les indemnités pour préjudice moral. L'utilisation privée d'un GSM. Les séminaires à l'étranger et les voyages collectifs. Les indemnités forfaitaires pour l'entretien de la tenue de travail et le système de la carte "Clean Way". L'intervention dans le coût d'une crèche et la pratique des tickets-crèche. L'abonnement aux manifestations culturelles et les chèques-culture. Les contraventions payées par l'employeur. Les indemnités alloués lorsque la mort de l'employeur entraine la cessation de l'activité pour laquelle le travailleur avait été engagé. |
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Exemplaires (1)
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| 9782297010412 | 346.01 MOR 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
| Titre : |
Nouveau manuel de droit social : travail-sécurité social, aide sociale emploi |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Jacques HOCHARD, Auteur |
| Mention d'édition : |
4è éd |
| Editeur : |
Paris : Néret |
| Année de publication : |
1975 |
| Importance : |
291 p. |
| Format : |
22 cm |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit' 'Travail' 'Sécurité' 'Sociale' 'Aide' 'Emploi. Droit |
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
Nouveau manuel de droit social : travail-sécurité social, aide sociale emploi [texte imprimé] / Jacques HOCHARD, Auteur . - 4è éd . - Paris : Néret, 1975 . - 291 p. ; 22 cm. Langues : Français ( fre) |
Exemplaires (1)
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| 3387 | 344 HOC 1975 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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| 0101015 | 363.125 OMS 2009 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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