10 recherche sur le mot-clé ''Pénale''   

Le Droit judiciaire congolais / Antoine RUBBENS

Public ISBD Titre : Le Droit judiciaire congolais : l'instruction criminelle et procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine RUBBENS, Auteur ; Jean GRAVEN, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Presses Universitaires du Congo Année de publication : 2010 Importance : t. 3, 368 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Procédure'  'Pénale'  'Tribunal'  'Civil'  'Instruction'  'Criminelle'  'RD Congo.  Droit Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : La sanction judiciaire de l'infraction. L'objet du droit de procédure pénale. la spécificité de la procédure pénale. Les types de procédure pénale. Le régime de la preuve en matière repressive. Les sources du droit procédural congolais. Le champ d'application du droit de procédure pénale. L'instruction préjuridictionnelle. Les mesures restrictives de la liberté pendant l'instruction. la compétence repressive des juridictions copngolaises. La saisine repressive des tribunaux. La saine repressive des tribunaux. La saisine cvile des tribunaux repressifs. L'instance devant les trbunaux repressifs. Le jugement. La procédure par défaut et l'opposition. Les recours. Les frais et les droits proportionnels. L'exécution des jugements repressifs. La chose jugée. les mesures de clemence, l'attenuation des peines, la rehabilitation. Les suites juridictionnelles de l'instruction. Le Droit judiciaire congolais : l'instruction criminelle et procédure pénale [texte imprimé] / Antoine RUBBENS, Auteur ; Jean GRAVEN, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Presses Universitaires du Congo, 2010 . - t. 3, 368 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Procédure'  'Pénale'  'Tribunal'  'Civil'  'Instruction'  'Criminelle'  'RD Congo.  Droit Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : La sanction judiciaire de l'infraction. L'objet du droit de procédure pénale. la spécificité de la procédure pénale. Les types de procédure pénale. Le régime de la preuve en matière repressive. Les sources du droit procédural congolais. Le champ d'application du droit de procédure pénale. L'instruction préjuridictionnelle. Les mesures restrictives de la liberté pendant l'instruction. la compétence repressive des juridictions copngolaises. La saisine repressive des tribunaux. La saine repressive des tribunaux. La saisine cvile des tribunaux repressifs. L'instance devant les trbunaux repressifs. Le jugement. La procédure par défaut et l'opposition. Les recours. Les frais et les droits proportionnels. L'exécution des jugements repressifs. La chose jugée. les mesures de clemence, l'attenuation des peines, la rehabilitation. Les suites juridictionnelles de l'instruction.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101193 (1er ex.)	347.009 675 RUB 2010	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt
0101193 (2è ex.).	347.009 675 RUB 2010	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Histoire des savoirs sur le crime et la peine / Christian DEBUYST

Public ISBD Titre : Histoire des savoirs sur le crime et la peine : 2. la rationalité pénale et la naissance de la criminologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian DEBUYST, Auteur ; Françoise DIGNEFFE, Auteur ; Alvaro P. PIRES, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Crimen Importance : vol. 2, 580 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3002-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Criminologie'  'Histoire'  'Rationnalité'  'Pénale'  'Moderne'  'Sévérité'  'Peines.  Sciences humaines Index. décimale : 360 Problèmes et services sociaux. Associations Histoire des savoirs sur le crime et la peine : 2. la rationalité pénale et la naissance de la criminologie [texte imprimé] / Christian DEBUYST, Auteur ; Françoise DIGNEFFE, Auteur ; Alvaro P. PIRES, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - vol. 2, 580 p. ; 24 cm. - (Crimen) . ISBN : 978-2-8044-3002-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Criminologie'  'Histoire'  'Rationnalité'  'Pénale'  'Moderne'  'Sévérité'  'Peines.  Sciences humaines Index. décimale : 360 Problèmes et services sociaux. Associations

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
090586	364.09 DEB 2008	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

L'Irresponsabile penale / INSTITUT CATHOLIQUE D'ETUDES SUPERIEURES

Public ISBD Titre : L'Irresponsabile penale : regards croises, droit, sante et culture. Actes du colloque org. par le Centre de Recherches Hannah Arendt, les 16 et 17 fevrier 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : INSTITUT CATHOLIQUE D'ETUDES SUPERIEURES, Auteur Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2009 Importance : 228 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-10403-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Penal'  'Irresponsabilite'  'Penale'  'Delinquant'  'Malades'  'Mentaux.  Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Le mala de mental devant le juge penal : un droit qui se cherche. Actualite de la question de l'irresponsabilite penale au regard du droit allemand. La notion de rupture dans la psychopathologie allemende et ses conequences. La psychiatrie sopciale : differenes entre l'Allemange et la France. A propos de l'evaluation de la responsabilite en Allemagne. La nouvelle loi belge relative à l'inter(nement des personnes atteints d'un trouble mental. Criçminal responsability and mental illnes in american law. Epilepsy and the defenser of insanity in the law. Criminal respônsability in the English and Welsh legal system. le vecu de la responsabilite du passage à l'aide meurtrier : evaluation comparative de deux poipulations d'etude, une jugee penalement responsable, l'autre irresponsable. Crime et neurosciences. Folie et passage à l'acte adolescent. Comment le droit et les sceinces humaines definissent-ils l'irresponsabilite penale, en thjeorie et en pratique ? Comment les professionnels la traitent-ils ?. La commodite en defense sociale et ses enjeux. L'expertise psychiatrique penale apres l'audition publique de la Haute Autorite de la sante : etat des lieux et§ questionnement prospectif. En guise de conclusion : regards croises sur l'avenir. L'Irresponsabile penale : regards croises, droit, sante et culture. Actes du colloque org. par le Centre de Recherches Hannah Arendt, les 16 et 17 fevrier 2008 [texte imprimé] / INSTITUT CATHOLIQUE D'ETUDES SUPERIEURES, Auteur . - Paris : Cujas, 2009 . - 228 p. ; 21 cm. ISBN : 978-2-254-10403-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Penal'  'Irresponsabilite'  'Penale'  'Delinquant'  'Malades'  'Mentaux.  Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Le mala de mental devant le juge penal : un droit qui se cherche. Actualite de la question de l'irresponsabilite penale au regard du droit allemand. La notion de rupture dans la psychopathologie allemende et ses conequences. La psychiatrie sopciale : differenes entre l'Allemange et la France. A propos de l'evaluation de la responsabilite en Allemagne. La nouvelle loi belge relative à l'inter(nement des personnes atteints d'un trouble mental. Criçminal responsability and mental illnes in american law. Epilepsy and the defenser of insanity in the law. Criminal respônsability in the English and Welsh legal system. le vecu de la responsabilite du passage à l'aide meurtrier : evaluation comparative de deux poipulations d'etude, une jugee penalement responsable, l'autre irresponsable. Crime et neurosciences. Folie et passage à l'acte adolescent. Comment le droit et les sceinces humaines definissent-ils l'irresponsabilite penale, en thjeorie et en pratique ? Comment les professionnels la traitent-ils ?. La commodite en defense sociale et ses enjeux. L'expertise psychiatrique penale apres l'audition publique de la Haute Autorite de la sante : etat des lieux et§ questionnement prospectif. En guise de conclusion : regards croises sur l'avenir.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101252	345.03 INS 2009	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Justice pénale, le tournant / Jean DANET

Public ISBD Titre : Justice pénale, le tournant Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean DANET, Auteur Editeur : [Paris] : Gallimard Année de publication : 2006 Importance : 393 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-07-033000-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Pénal'  'Justice'  'Pénale'  'Mutation'  'Réforme'  'Insécuirité'  'France.  Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : User autrement de l'ame pénale. Punir et surveiller autrement. Politique publique de sécurité. Vers quelle réforme de l'institution ?. Répondre à quelles attentes, poursuivre quelles finalités ?. Communiquer et rendre compte. le tournant ou l'impasse. Justice pénale, le tournant [texte imprimé] / Jean DANET, Auteur . - [Paris] : Gallimard, 2006 . - 393 p. ; 18 cm. ISBN : 978-2-07-033000-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Pénal'  'Justice'  'Pénale'  'Mutation'  'Réforme'  'Insécuirité'  'France.  Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : User autrement de l'ame pénale. Punir et surveiller autrement. Politique publique de sécurité. Vers quelle réforme de l'institution ?. Répondre à quelles attentes, poursuivre quelles finalités ?. Communiquer et rendre compte. le tournant ou l'impasse.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101251	345.004 4 DAN 2006	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Manuel de l'enquête pénale / Christian DE VALKENEER

Public ISBD Titre : Manuel de l'enquête pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian DE VALKENEER, Auteur ; Hugues BRULIN, Collaborateur Mention d'édition : 3è éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Importance : 498 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2370-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Pénal'  'Procédure'  'Enquête'  'Pénale'  'Procès'  'Infractions'  'Preuves'  'Poursuite'  'Jugement'  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Manuel de l'enquête pénale [texte imprimé] / Christian DE VALKENEER, Auteur ; Hugues BRULIN, Collaborateur  . -  3è éd. . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 498 p. ; 21 cm. ISBN : 978-2-8044-2370-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Pénal'  'Procédure'  'Enquête'  'Pénale'  'Procès'  'Infractions'  'Preuves'  'Poursuite'  'Jugement'  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
090589	345.052 DEV 2006	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Pocédure pénale / Martine HERZOG-EVANS

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Procédure pénale / Corinne RENAULT-BRAHINSKY

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Procedure penale / Jean PRADEL

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Réformes de lajustice pénale / REGARS SUR L'ACTUALITE (Paris)

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La Procédure / Alex TALLON

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