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Droit civil / François TERRE
Titre : Droit civil : Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur Mention d'édition : 9è ed. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Precis : droit prive Importance : 1474 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06505-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Obligations' 'Contrats' 'Responsabilite civile' 'Delits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les sources des obligations. Les contrats. Les delits et quasi-delits. La responsabilite civile. Les regimes speciaux de responsabilite. Les quasi-contrats. Regime general des obligations. Effet obligatoire et droits du creancier. Modalites de l'obligation. Cession des obligations. Extinction des obligations. Droit civil : Les obligations [texte imprimé] / François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur . - 9è ed. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 1474 p. ; 21 cm. - (Precis : droit prive) .
ISBN : 978-2-247-06505-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Obligations' 'Contrats' 'Responsabilite civile' 'Delits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les sources des obligations. Les contrats. Les delits et quasi-delits. La responsabilite civile. Les regimes speciaux de responsabilite. Les quasi-contrats. Regime general des obligations. Effet obligatoire et droits du creancier. Modalites de l'obligation. Cession des obligations. Extinction des obligations. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101286 346.02 TER 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : Les biens : la publicite foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 5è ed. mise à jr Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2002 Importance : 415 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-02307-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Biens' 'Publicite' 'Foncière. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les richesses. Meubles et immeubles et distinctions secondaires. Biens corporels et "Proprietes"incorporelles. Droits sur les richesses. Lpropriete. Servitudes. Publicite foncière. Fonctionnement de la publicite foncière. Regime juridique de la publication. Cours de droit civil : Les biens : la publicite foncière [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 5è ed. mise à jr . - Paris : Cujas, 2002 . - 415 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-02307-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Biens' 'Publicite' 'Foncière. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les richesses. Meubles et immeubles et distinctions secondaires. Biens corporels et "Proprietes"incorporelles. Droits sur les richesses. Lpropriete. Servitudes. Publicite foncière. Fonctionnement de la publicite foncière. Regime juridique de la publication. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101259 346.04 MAL 2002 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : Les regimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 4è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 1999 Importance : t. 7, 467 Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-99312-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Civil' 'Prive 'Mariage' ' Regimes matrimoniaux' 'Biens. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Premières vues sur les regimes matrimoniaux. Regime primaire. Pouvoirs des epoux. Relations pecuniaires entre epoux. Mesures de crise. Regimes matrimoniaux. Principes directeurs des regimes matrimoniaux. Communaute legale. Vue de la communaute, composition et gestion. Mort de la communaute, Dissolution et liquidation. Regimes conventionnels. Aperçus comparatifs. Aperçu fiscal. Naissance et vie des regimes. Règlement du regime. Cours de droit civil : Les regimes matrimoniaux [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 4è ed. . - Paris : Cujas, 1999 . - t. 7, 467 ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-99312-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Civil' 'Prive 'Mariage' ' Regimes matrimoniaux' 'Biens. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Premières vues sur les regimes matrimoniaux. Regime primaire. Pouvoirs des epoux. Relations pecuniaires entre epoux. Mesures de crise. Regimes matrimoniaux. Principes directeurs des regimes matrimoniaux. Communaute legale. Vue de la communaute, composition et gestion. Mort de la communaute, Dissolution et liquidation. Regimes conventionnels. Aperçus comparatifs. Aperçu fiscal. Naissance et vie des regimes. Règlement du regime. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0121264 346. 0166 MAL 1999 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 14è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2001 Importance : t. 8, 757 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-01306-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 14è ed. . - Paris : Cujas, 2001 . - t. 8, 757 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-01306-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101253 346. 02 MAL 2001 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt La Prestation compensatoire et le divorce / Jean HUGON
Titre : La Prestation compensatoire et le divorce Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean HUGON, Auteur ; Jean-François PILLLEBOUT, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2002 Collection : Carré Droit : Juris Classeur Importance : 270 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3481-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Divorce' 'Prestation' 'Compensatoire' 'Principes' 'Réforme. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les quatre cas de divorce. La compétence du juge. Le divorce sur demande conjointe. Le divorce sur demande acceptée par l'autre époux. Le divorce par faute. Le divorce pour rupture de la vie commune. la séparation de corps. Les mesures provisoires. les effets du divorce. la convention de divorce. La prestation compensatoire. La prestation compensatoire en capital. La prestation compensatoire sous forme de rente : 337 à 363. Les rentes en cours. La Prestation compensatoire et le divorce [texte imprimé] / Jean HUGON, Auteur ; Jean-François PILLLEBOUT, Auteur . - 2è éd . - Paris : Litec, 2002 . - 270 p. ; 18 cm. - (Carré Droit : Juris Classeur) .
ISBN : 978-2-7111-3481-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Divorce' 'Prestation' 'Compensatoire' 'Principes' 'Réforme. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les quatre cas de divorce. La compétence du juge. Le divorce sur demande conjointe. Le divorce sur demande acceptée par l'autre époux. Le divorce par faute. Le divorce pour rupture de la vie commune. la séparation de corps. Les mesures provisoires. les effets du divorce. la convention de divorce. La prestation compensatoire. La prestation compensatoire en capital. La prestation compensatoire sous forme de rente : 337 à 363. Les rentes en cours. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101231 346.016 6 HUG 2002 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Précis de droit de la famille / LES MEMBRES DE L'UNITE DE DROIT FAMILIAL DU CENTRE DE DROIT PRIVE DE L'ULB
PermalinkLa Pratique de la copropriété de la copropriété / Ph. DE PAGE
PermalinkLa Propriété intellectuelle des créations de salariés / Vincent LAMBERTS
PermalinkLa Comptabilité et le droit / COMMISSION DROIT ET VIE DES AFFAIRES
PermalinkPrécis du divorce et de la séparation de corps / Alex PASQUIER
PermalinkProtection de la jeunesse / Françoise Tulkens
PermalinkDroit de l'aide et de la protectiopn de la jeunesse / Françoise Tulkens
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