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''Propriété'' 
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Titre : Droit des prpriété publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Seydou TRAORE, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Public Droit Importance : 399 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-1873-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Droit des prpriété publiques [texte imprimé] / Seydou TRAORE, Auteur . - Paris : Vuibert, 2008 . - 399 p. ; 24 cm. - (Public Droit) .
ISBN : 978-2-7117-1873-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101028 343.02 TRA 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit de l'urbanisme et de la construction Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Bernard AUBY, Auteur ; Hugues PERINET-MARQUET, Auteur ; Rozen NOGUELLOU, Auteur Mention d'édition : 8è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2008 Collection : Domat : droit public/privé ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1573-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Urbanisme' 'Construction' 'Espace. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit de l'urbanisme et de la construction [texte imprimé] / Jean-Bernard AUBY, Auteur ; Hugues PERINET-MARQUET, Auteur ; Rozen NOGUELLOU, Auteur . - 8è éd . - Paris : Montchrestion, 2008. - (Domat : droit public/privé) .
ISBN : 978-2-7076-1573-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Urbanisme' 'Construction' 'Espace. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100988 346.045 AUB 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : L'Interprétation des contrats en droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre CRUQUENAIRE, Auteur ; Michel COIPEL, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Création, Information, Communication Importance : 514 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2692-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Intellectuelle' 'Auteur' 'Contrat' 'Interprétation' 'Cession' 'Droits. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit L'Interprétation des contrats en droit d'auteur [texte imprimé] / Alexandre CRUQUENAIRE, Auteur ; Michel COIPEL, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 514 p. ; 24 cm.. - (Création, Information, Communication) .
ISBN : 978-2-8044-2692-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Intellectuelle' 'Auteur' 'Contrat' 'Interprétation' 'Cession' 'Droits. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090581 346.048 2 CRU 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Manuel des droits de succesision Type de document : texte imprimé Auteurs : André CULOT, Auteur Mention d'édition : 3è éd. mise à jr Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 328 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3044-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Succession. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les régime smatrimoniaux. L'ouverture de la succession. La dévolution légale. La réserve. La dévolution testamentaire. L'option - règles civiles. Exemples de dévolution. Distinctions entre droit de succession etb droit de mutation par décès. transmissions et opérations imposables. L'expertise préalable. la déclaration. Personnes tenues de déposer. Bureau compétent. Délai pour déposer. Défaut de déclaration. Les mentions obligatoires. L'actif impossable. L'actif fictif. Les dettes admises dans le cadre de la succession d'un habitant du Royaume. Les dettes suspectes. Les dettes admises dans le cadre d'un habitant du royaume. Contribution. Obligation. Délais de paiement. modes de paiement. Garanties de l'Etat. Moyens de preuve. Présomptions légales. L'expertise de contrôle. Les amendes. Les restitutions. Les prescriptions. Les poursuites. Principes généraux pour la taxation. Actes de vie courante et les droits de succesion... Manuel des droits de succesision [texte imprimé] / André CULOT, Auteur . - 3è éd. mise à jr . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 328 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) .
ISBN : 978-2-8044-3044-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Succession. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les régime smatrimoniaux. L'ouverture de la succession. La dévolution légale. La réserve. La dévolution testamentaire. L'option - règles civiles. Exemples de dévolution. Distinctions entre droit de succession etb droit de mutation par décès. transmissions et opérations imposables. L'expertise préalable. la déclaration. Personnes tenues de déposer. Bureau compétent. Délai pour déposer. Défaut de déclaration. Les mentions obligatoires. L'actif impossable. L'actif fictif. Les dettes admises dans le cadre de la succession d'un habitant du Royaume. Les dettes suspectes. Les dettes admises dans le cadre d'un habitant du royaume. Contribution. Obligation. Délais de paiement. modes de paiement. Garanties de l'Etat. Moyens de preuve. Présomptions légales. L'expertise de contrôle. Les amendes. Les restitutions. Les prescriptions. Les poursuites. Principes généraux pour la taxation. Actes de vie courante et les droits de succesion... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101080 346 CUL 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : La Pratique de la copropriété de la copropriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Ph. DE PAGE, Auteur ; P. DEHAN, Auteur ; J. BORGERS, Collaborateur ; A. CULOT, Collaborateur ; Ph. DEGROFF, Collaborateur ; I. DE STEFANI, Collaborateur ; A. DEVREUX, Collaborateur ; S. DUFRENE, Collaborateur ; D. GARABEDIAN, Collaborateur ; M. KADANER, Collaborateur ; L.Ph. MARCELIS, Collaborateur ; Ch. MELCION, Collaborateur ; M. PLESSERS, Collaborateur ; L. ROUSSEAU, Collaborateur ; P. VAN DES EVANDE, Collaborateur ; H. van SOEST, Collaborateur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2007 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles Importance : 386 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0779-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Copropriété' 'Pratique' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La personnalité juridique et la capacitv d'entrer en justice. Les actions judiciaires suscitées par des conflits.L'exercice par chaque copropriétaire des actions relatives à son lot. Les clauses compromissoires. L'élargissement de la compétence du juge de paix. La Pratique de la copropriété de la copropriété [texte imprimé] / Ph. DE PAGE, Auteur ; P. DEHAN, Auteur ; J. BORGERS, Collaborateur ; A. CULOT, Collaborateur ; Ph. DEGROFF, Collaborateur ; I. DE STEFANI, Collaborateur ; A. DEVREUX, Collaborateur ; S. DUFRENE, Collaborateur ; D. GARABEDIAN, Collaborateur ; M. KADANER, Collaborateur ; L.Ph. MARCELIS, Collaborateur ; Ch. MELCION, Collaborateur ; M. PLESSERS, Collaborateur ; L. ROUSSEAU, Collaborateur ; P. VAN DES EVANDE, Collaborateur ; H. van SOEST, Collaborateur . - Bruxelles : Bruylant, 2007 . - 386 p. ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles) .
ISBN : 978-2-8027-0779-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Propriété' 'Copropriété' 'Pratique' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La personnalité juridique et la capacitv d'entrer en justice. Les actions judiciaires suscitées par des conflits.L'exercice par chaque copropriétaire des actions relatives à son lot. Les clauses compromissoires. L'élargissement de la compétence du juge de paix. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110059 346.043 3 DEP 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Permalink
