Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Résultat de la recherche
4 recherche sur le mot-clé 'Code civil'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Code civil zaïrois annoté / Katuala Kaba-Kashala, Joseph-Médard
Titre : Code civil zaïrois annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Katuala Kaba-Kashala, Joseph-Médard, Auteur ; Mutombo Kabelu S., Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Editions Batena Ntambua Année de publication : 1995 Note générale : 1ère Partie: Des Contrats ou des obligations conventionnelles.- 303 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo Droit R.D. Congo Code civil Contrats Obligations conventionnelles Vente Contrat de louage Prêt Dépôt Séquestre Mandat Cautionnement Prescription transactions Gage. Code civil zaïrois annoté [texte imprimé] / Katuala Kaba-Kashala, Joseph-Médard, Auteur ; Mutombo Kabelu S., Préfacier, etc. . - Kinshasa : Editions Batena Ntambua, 1995.
1ère Partie: Des Contrats ou des obligations conventionnelles.- 303 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo Droit R.D. Congo Code civil Contrats Obligations conventionnelles Vente Contrat de louage Prêt Dépôt Séquestre Mandat Cautionnement Prescription transactions Gage. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité cep.33104 CON.16.F.39 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Codes et lois du Congo Belge
Titre : Codes et lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : (s.e.) Année de publication : 1950 Importance : 222 p Note générale : (Supplément des Codes et Lois du Congo Belge - octobre 1949 jusqu'au 31 décembre 1950) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Législation Lois Rwanda-Urundi Code civil Congo Belge Droit civil Législation économique Organisation judiciaire Législation sociale Organisation politique . Codes et lois du Congo Belge [texte imprimé] . - Bruxelles : (s.e.), 1950 . - 222 p.
(Supplément des Codes et Lois du Congo Belge - octobre 1949 jusqu'au 31 décembre 1950)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Législation Lois Rwanda-Urundi Code civil Congo Belge Droit civil Législation économique Organisation judiciaire Législation sociale Organisation politique . Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29790 CON.16.A.96 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Utopie foncière / Edgar PISANI
Titre : Utopie foncière : L'Espace pour l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Edgar PISANI, Auteur ; Michel Rocard, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Ed. Gallimard Année de publication : 1977 Importance : 212 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriété Code civil France Réforme foncière Ecologie. Utopie foncière : L'Espace pour l'homme [texte imprimé] / Edgar PISANI, Auteur ; Michel Rocard, Préfacier, etc. . - Paris : Ed. Gallimard, 1977 . - 212 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Propriété Code civil France Réforme foncière Ecologie. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11608 ECO.2.J.74 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible Utopie foncière / Edgar PISANI
Titre : Utopie foncière : L'Espace pour l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Edgar PISANI, Auteur ; Michel Rocard, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Ed. Gallimard Année de publication : 1977 Importance : 212 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriété Code civil France Réforme foncière Ecologie. Utopie foncière : L'Espace pour l'homme [texte imprimé] / Edgar PISANI, Auteur ; Michel Rocard, Préfacier, etc. . - Paris : Ed. Gallimard, 1977 . - 212 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Propriété Code civil France Réforme foncière Ecologie. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire