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Titre : Partis politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : José MPUNDU, Auteur Editeur : Kinshasa : L'Epiphanie Année de publication : 1991 Collection : Engagement Social num. 2 Importance : 32 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Partis politiques Zaïre Eglise catholique. Partis politiques [texte imprimé] / José MPUNDU, Auteur . - Kinshasa : L'Epiphanie, 1991 . - 32 p. - (Engagement Social; 2) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Partis politiques Zaïre Eglise catholique. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17804 DRO.1.J.34 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible
Titre : Partis politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : José MPUNDU, Auteur Editeur : Kinshasa : L'Epiphanie Année de publication : 1991 Collection : Engagement Social num. 2 Importance : 32 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Partis politiques Zaïre Eglise catholique. Partis politiques [texte imprimé] / José MPUNDU, Auteur . - Kinshasa : L'Epiphanie, 1991 . - 32 p. - (Engagement Social; 2) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Partis politiques Zaïre Eglise catholique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décrets-lois : N° 194 relatif aux partis et regroupements politiques ; N° 195 portant réglementation des a.s.b.l. et des établis. d'utilité publique et N° 197 modifiant et complétant la loi n° 81-002 du 29 juin 1981 sur la nationalité congolaise
Titre : Décrets-lois : N° 194 relatif aux partis et regroupements politiques ; N° 195 portant réglementation des a.s.b.l. et des établis. d'utilité publique et N° 197 modifiant et complétant la loi n° 81-002 du 29 juin 1981 sur la nationalité congolaise Type de document : texte imprimé Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 1999 Collection : Numéro Spécial ; 56ème année num. Février 1999 Importance : 60 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Partis politiques Nationalité Organisations Non Gouvernementales. Décrets-lois : N° 194 relatif aux partis et regroupements politiques ; N° 195 portant réglementation des a.s.b.l. et des établis. d'utilité publique et N° 197 modifiant et complétant la loi n° 81-002 du 29 juin 1981 sur la nationalité congolaise [texte imprimé] . - Kinshasa : JORDC, 1999 . - 60 p. - (Numéro Spécial ; 56ème année; Février 1999) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Partis politiques Nationalité Organisations Non Gouvernementales. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4387 CON.16.C.30 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible Liste des partis politiques autorisés à fonctionner en République Démocratique du Congo / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
Titre : Liste des partis politiques autorisés à fonctionner en République Démocratique du Congo Type de document : texte imprimé Auteurs : JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa., Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2018 Collection : Numéro Spécial, 59ème année, 4 mai 2018 Importance : pp. 9-74 Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo Droit Partis politiques R.D.Congo Liste des partis politiques autorisés à fonctionner en République Démocratique du Congo [texte imprimé] / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa., Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2018 . - pp. 9-74. - (Numéro Spécial, 59ème année, 4 mai 2018) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo Droit Partis politiques R.D.Congo Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité cep.33331 CON.16.C.72,121a indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Loi N° 001/2001 du 17 mai 2001 portant organisation et fonctionnement des partis et regroupements politiques / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP. DEM. DU CONGO. Cabinet du Présid. de la Rép. Kinshasa
Titre : Loi N° 001/2001 du 17 mai 2001 portant organisation et fonctionnement des partis et regroupements politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : JOURNAL OFFICIEL DE LA REP. DEM. DU CONGO. Cabinet du Présid. de la Rép. Kinshasa, Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2001 Importance : 24 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Partis politiques Loi. Loi N° 001/2001 du 17 mai 2001 portant organisation et fonctionnement des partis et regroupements politiques [texte imprimé] / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP. DEM. DU CONGO. Cabinet du Présid. de la Rép. Kinshasa, Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2001 . - 24 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Partis politiques Loi. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 24736 CON.16.C.72,1 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible Loi N° 04/002 du 15 mars 2004 portant organisation et fonctionnement des partis politiques / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP. DEM. DU CONGO. Cabinet du Présid. de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi n°90-007 du 18 juillet 1990 portant organisation et fonctionnement des partis politiques telle que modifiée et complétée par la Loi n°90-009 du 18 décembre 1990
PermalinkLoi sur les partis politiques en République Fédérale d'Allemagne
PermalinkLoi sur les partis politiques en République Fédérale d'Allemagne
PermalinkOrganisation et fonctionnement des partis politiques en rdc
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