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340
: Le droit
34 340 T 340.0 340.1 philosophie et théories du droit 340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale 340.2 Droit comparé 340.3 Réforme du droit 340.5 Systèmes du droit 340.52 Droit primitif 340.53 Droit du monde ancien : ajouter la notion géographique 31-39 à 340.5 340.54 Droit romain 340.55 Droit médiéval, droit féodal 340.58 Droit oriental 340.59 Droit islamique 340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international privé 341 Droit international 341 . 341.0 341.02 Divers 341.026 Traités (textes) 341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays 341.1 Sources du droit international 341.2 La communauté mondiale 341.21 Le gouvernement mondial (projets) 341.22 Société 341.23 Nations unies 341.24 Organisations 341.242 Européennes 341.243 Atlantique 341.245 De l'Occident 341.246 Du Pacifique 341.247 de l'Asie 341.249 De l'Afrique 341.3 Relations entre Etats 341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales 341.35 Droit consulaire 341.37 Traités (ouvrages généraux). Pour les textes voir 341.26 341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats 341.42 Territoire 341.44 Les eaux 341.442 Les rivières 341.444 Lacs 341.446 Canaux 341.448 Eaux territoriales 341.45 Haute mer 341.46 Espace aérien 341.47 Espace extra-terrestre 341.48 Les personnes 341.481 Droits de l'homme 341.482 Nationalité, citoyenneté 341.5 Litiges et conflits entre Etats 341.52 Règlements pacifiques 341.55 Jugements, arrêts 341.552 Cour internationale de justice 341.58 Méthodes utilisées pour le règlement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention 341.6 Droit de la guerre 341.62 Généralités 341.63 Conduite de la guerre 341.64 Neutralité 341.65 Traitement des prisonniers 341.66 Fin de la guerre 341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire 341.68 Droit international 341.69 Crimes de guerre 341.7 Coopération internationale 341.72 Défense, sécurité, assistance militaire 341.73 Paix et désarmement, contrôle des armements 341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire) 341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO 341.77 Droit pénal international 341.773 Terrorisme 341.775 Trafic de drogue 341.778 Génocide 341.78 Coopération judiciaire internationale 342 Droit constitutionnel et administratif 342.0 342.02 Constitutions et textes fondamentaux 342.03 Révision constitutionnelle 342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement 342.05 Pouvoir législatif 342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif 342.07 Droit électoral 342.08 Compétence du gouvernement sur les personnes 342.085 Droits civiques 342.09 Administration locale 342.4 342.6 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel 343.0 343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense 343.02 Propriété publique 343.03 Finances publiques 343.04 Droit fiscal 343.05 Impôts selon leur base 343.06 Impôts selon leur indice 343.07 Réglementation de l'activité économique 343.071 Protection du consommateur 343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées 343.077 Réglementation de l'industrie minière 343.078 Réglementation du secteur secondaire 343.08 Réglementation du commerce 343.087 Commerce international 343.088 Commerce intérieur 343.09 Gestion des services publics 343.091 Généralités 343.092 Approvisionnement en eau et en énergie 343.093 Transport (généralités) 343.094 Transport routier 343.095 transport ferroviaire 343.096 Transport maritime et fluvial 343.097 Transport aérien 343.098 Transports locaux 343.099 Communications, information 343.4 343.6 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture 344 0 344.0 344.01 Travail 344.02 Assurances sociales, sécurité sociale 344.03 Assistance sociale 344.04 Santé publique 344.05 Ordre public 344.06 Travaux publics 344.07 Education et enseignement 344.08 Echanges culturels et universitaires 344.09 Culture et religion 344.1 344.4 344.6 345 Droit pénal 345.0 345.02 Délits 345.03 Délinquants 345.04 Responsabilité 345.05 Procédure Criminelle 345.06 Preuves 345.07 Procès 345.08 Droits s'appliquant aux délinquants mineurs 345.4 345.5 345.6 346 Droit privé 346. 346.0 346.01 Droit des personnes et de la famille 346.012 Des personnes 346.015 Famille 346.016 Mariage 346.0166 Divorce 346.017 Parents et enfants 346.0178 Adoption 346.02 Contrats et mandats 346.03 Délits : contre la personne, diffamation 346.04 Propriété 346.048 Droit d'auteur 346.05 Héritage, successions 346.06 Associations (organisations) 346.064 Association à but non lucratif 346.065 Entreprises commerciales 346.07 Droit commercial 346.08 Banque et assurance 346.09 Valeurs mobilières et effets négociables 346.4 346.6 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice 347.0 347.01 Tribunaux 347.02 Tribunaux d'instance 347.03 Cours d'appel 347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale 347.05 Procédure judiciaire 347.06 Preuves 347.07 Procès 347.08 Procédure d'appel 347.09 Arbitrage 347.4 347.6 procédure cvile congolaise 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires 348.0 348.4 348.6 lois ,réglementation,jurisprudence de la RDCongo 349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays : ajouter à 349 la notation 3-9 Table 2 349.4 349.6
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (102)
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Titre : |
La Sécurité alimentaire et la réglementation des OGM : perspectives nationale, européenne et internationale |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Paul NIHOUL, Editeur scientifique ; Stéphanie MAHIEU, Editeur scientifique |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2005 |
Importance : |
348 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-1824-3 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Social' 'Aliments' 'Sécurité' 'Alimentaire' 'Produits' 'Réglementation' 'OGM. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Mise en contexte : la sécurité des produits de consommation. Perspectives horinzotales et verticales. La régulation européenne des risques alimentaires : un palimpseste moderne ?. Quelle responsabilité pour les exploitants du secteur agroalimentaire ?. Une approche nationale de la sécurité de la chaîne alimentaire : l'AFSCA, en Belgique. Le contrôle des risques dans la réglementation européenne relative aux OGM : vers une nouvelle de tour de Babel ?. comment démocratiser la régularition publique des enjeux techniques. Le cas des OGM en Belgique. grandeur et servitudes du principe de précaution en matière de sécurité alimentaire et de santé publique. |
La Sécurité alimentaire et la réglementation des OGM : perspectives nationale, européenne et internationale [texte imprimé] / Paul NIHOUL, Editeur scientifique ; Stéphanie MAHIEU, Editeur scientifique . - Bruxelles : Larcier, 2005 . - 348 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8044-1824-3 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Social' 'Aliments' 'Sécurité' 'Alimentaire' 'Produits' 'Réglementation' 'OGM. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Mise en contexte : la sécurité des produits de consommation. Perspectives horinzotales et verticales. La régulation européenne des risques alimentaires : un palimpseste moderne ?. Quelle responsabilité pour les exploitants du secteur agroalimentaire ?. Une approche nationale de la sécurité de la chaîne alimentaire : l'AFSCA, en Belgique. Le contrôle des risques dans la réglementation européenne relative aux OGM : vers une nouvelle de tour de Babel ?. comment démocratiser la régularition publique des enjeux techniques. Le cas des OGM en Belgique. grandeur et servitudes du principe de précaution en matière de sécurité alimentaire et de santé publique. |
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Exemplaires (1)
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0101068 | 344.042 32 NIH 2005 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Titre : |
Manuel d'introduction au droit de l'entreprise : DPECF |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean-Pierre TOSI, Auteur |
Mention d'édition : |
6è éd |
Editeur : |
Paris : Litec |
Année de publication : |
1991 |
Collection : |
Expertise Comptable |
Importance : |
XIII-392 p |
Format : |
21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7111-2052-9 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Enteprise' 'Contrats' 'Epreuve' 'Juridique. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Théorie générale du contrat. La variété du contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. Les règles spéciales aux principeaux contrats. |
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Exemplaires (1)
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070026 | 346.065 TOS 1991 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Titre : |
Droit commercial et des affaires |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean LAGADEC, Auteur |
Editeur : |
Paris : Vuibert |
Année de publication : |
2007 |
Collection : |
Dyna'Sup Droit |
Importance : |
381 p |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7117-7408-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Affaires' 'Règlementation. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
L'Evolution du droit commercial. La pluralité des approches. Les sources du droit commercial. le caractère du droit commercial. L'organisation du commerce. Les institutions du coomerce et des métiers. Les organes jurictionnels. L'exercice du commerce. La commercialité civile. Les actes de commerce. le régime des actes de commerce. Le commerçant. Les biens du commerçant. Les sociétés. La notion de société. la constitution des sociétés. La nullité des sociétés. La disparition des sociétés. Les types de sociétés. Les sociétés à engagement indéfini. Les sociétés à engagement défini. Les sociétés en commandite. Les groupements commerciaux. Les groupements organisés par la loi. Les groupes de sociétés. les instruments de paiement et de crédit. Les effets de commerce. Le droit cambiaire. La lettre de change. Le billet à ordre. Le chèque. |
Droit commercial et des affaires [texte imprimé] / Jean LAGADEC, Auteur . - Paris : Vuibert, 2007 . - 381 p ; 24 cm. - ( Dyna'Sup Droit) . ISBN : 978-2-7117-7408-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Affaires' 'Règlementation. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
L'Evolution du droit commercial. La pluralité des approches. Les sources du droit commercial. le caractère du droit commercial. L'organisation du commerce. Les institutions du coomerce et des métiers. Les organes jurictionnels. L'exercice du commerce. La commercialité civile. Les actes de commerce. le régime des actes de commerce. Le commerçant. Les biens du commerçant. Les sociétés. La notion de société. la constitution des sociétés. La nullité des sociétés. La disparition des sociétés. Les types de sociétés. Les sociétés à engagement indéfini. Les sociétés à engagement défini. Les sociétés en commandite. Les groupements commerciaux. Les groupements organisés par la loi. Les groupes de sociétés. les instruments de paiement et de crédit. Les effets de commerce. Le droit cambiaire. La lettre de change. Le billet à ordre. Le chèque. |
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Exemplaires (1)
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0101067 | 346.07 LAG 2007 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Titre : |
Finances publiques de l'Etat |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Gil DESMOULIN, Auteur |
Editeur : |
Paris : Vuibert |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
Public Droit |
Importance : |
249 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7117-7309-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Finances Publiques' 'Budget' 'Etat' 'Loi' 'Budgétaire. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
L'évolution historique du droit budgétaire. L'économie et les finances. La npotion de loi de finances. Les grands principes du droit budgétaire. De la prévision économique au projet. L'examen et le vote de la loi de finances par le parlement. La mise en oeuvre de la loin de finances : l'éxécution budgétaire. Les systèmes de contrôle budgétaires et financiers. |
Finances publiques de l'Etat [texte imprimé] / Gil DESMOULIN, Auteur . - Paris : Vuibert, 2008 . - 249 p. ; 24 cm. - ( Public Droit) . ISBN : 978-2-7117-7309-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Finances Publiques' 'Budget' 'Etat' 'Loi' 'Budgétaire. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
L'évolution historique du droit budgétaire. L'économie et les finances. La npotion de loi de finances. Les grands principes du droit budgétaire. De la prévision économique au projet. L'examen et le vote de la loi de finances par le parlement. La mise en oeuvre de la loin de finances : l'éxécution budgétaire. Les systèmes de contrôle budgétaires et financiers. |
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Exemplaires (1)
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0100181 | 343.03 DES 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
Titre : |
Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2006 |
Collection : |
Cahiers de Fiscalité Pratique |
Importance : |
316 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-2087-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Fiscalité' 'Impôt' 'Revenu' 'Procédures' 'Rectification' 'Imposition. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office. |
Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 316 p. ; 24 cm. - ( Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-2087-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Fiscalité' 'Impôt' 'Revenu' 'Procédures' 'Rectification' 'Imposition. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office. |
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Exemplaires (1)
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0101079 | 343.052BUB 2006 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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