8 recherche sur le mot-clé 'Droits.'   

Droits économiques, sociaux et culturels et le rôle des juristes / Commission Internationale des Juristes C.I.J. Genève

Public ISBD Titre : Droits économiques, sociaux et culturels et le rôle des juristes Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Internationale des Juristes C.I.J. Genève, Auteur Editeur : Genève : C.I.J. Année de publication : 1995 Collection : Revue de la C.I.J., Déc.1995 ; num. 55 Importance : 251 p Présentation : p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits. Droits économiques, sociaux et culturels et le rôle des juristes [texte imprimé] / Commission Internationale des Juristes C.I.J. Genève, Auteur . - Genève : C.I.J., 1995 . - 251 p : p. - (Revue de la C.I.J., Déc.1995 ;; 55) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
23333	DRO.1.G.97	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Droits économiques, sociaux et culturels et le rôle des juristes / Commission Internationale des Juristes C.I.J. Genève

Public ISBD Titre : Droits économiques, sociaux et culturels et le rôle des juristes Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Internationale des Juristes C.I.J. Genève, Auteur Editeur : Genève : C.I.J. Année de publication : 1995 Collection : Revue de la C.I.J., Déc.1995 ; num. 55 Importance : 251 p Présentation : p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits. Droits économiques, sociaux et culturels et le rôle des juristes [texte imprimé] / Commission Internationale des Juristes C.I.J. Genève, Auteur . - Genève : C.I.J., 1995 . - 251 p : p. - (Revue de la C.I.J., Déc.1995 ;; 55) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Ordonnance - Loi N° 008/2012 du 21 septembre 2012 fixant le nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir central / Journal Officiel de la Rép. Dém. du Congo. Cabinet du Président de la République. Kinshasa

Public ISBD Titre : Ordonnance - Loi N° 008/2012 du 21 septembre 2012 fixant le nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir central Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la Rép. Dém. du Congo. Cabinet du Président de la République. Kinshasa, Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2012 Collection : Numéro Spécial ; 53ème année ; 25 Sept. 2012 Importance : pp. 1-26 Note générale : (Annexe à l'Ordonnance - loi N° 008/2012 du 21 sept. 2012, fixant la nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir central) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Loi  Taxes  Redevances  Droits. Ordonnance - Loi N° 008/2012 du 21 septembre 2012 fixant le nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir central [texte imprimé] / Journal Officiel de la Rép. Dém. du Congo. Cabinet du Président de la République. Kinshasa, Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2012 . - pp. 1-26. - (Numéro Spécial ; 53ème année ; 25 Sept. 2012) . (Annexe à l'Ordonnance - loi N° 008/2012 du 21 sept. 2012, fixant la nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir central) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Loi  Taxes  Redevances  Droits.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
29164	CON.16.C.72,60	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Ordonnance - Loi N° 009/2012 du 21 Sept. 2012 fixant la nomenclature des impôts, droits, taxes et redevances des provinces et des entités territoriales décentralisées ainsi que leurs modalités de répartitition / Journal Officiel de la Rép. Dém. du Congo. Cabinet du Président de la République. Kinshasa

Public ISBD Titre : Ordonnance - Loi N° 009/2012 du 21 Sept. 2012 fixant la nomenclature des impôts, droits, taxes et redevances des provinces et des entités territoriales décentralisées ainsi que leurs modalités de répartitition Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la Rép. Dém. du Congo. Cabinet du Président de la République. Kinshasa, Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2012 Collection : Numéro Spécial ; 53ème année ; 25 Sept. 2012 Importance : pp. 27-43 Note générale : (Annexe à l'Ordonnance - loi N° 009/2012 du 21 sept. 2012 fixant nomenclature des impôts, droits, taxes et redevances des provinces et des entités territoriales décentralisées) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Impôts  Taxes  Redevances  Loi  Droits. Ordonnance - Loi N° 009/2012 du 21 Sept. 2012 fixant la nomenclature des impôts, droits, taxes et redevances des provinces et des entités territoriales décentralisées ainsi que leurs modalités de répartitition [texte imprimé] / Journal Officiel de la Rép. Dém. du Congo. Cabinet du Président de la République. Kinshasa, Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2012 . - pp. 27-43. - (Numéro Spécial ; 53ème année ; 25 Sept. 2012) . (Annexe à l'Ordonnance - loi N° 009/2012 du 21 sept. 2012 fixant nomenclature des impôts, droits, taxes et redevances des provinces et des entités territoriales décentralisées) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Impôts  Taxes  Redevances  Loi  Droits.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
29164,1	CON.16.C.72,60a	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Artistes et intellectuels pour les enfants africains / Symposium Panafricain. 3. 1989. Bamako.

Public ISBD Titre : Artistes et intellectuels pour les enfants africains : L'initiative de Bamako ou la participation communautaire au soutien de la survie et du développement de l'enfant. 3ème symposium Panafricain, Bamako, Mali 6-8 Mars 1989 Type de document : texte imprimé Auteurs : Symposium Panafricain. 3. 1989. Bamako., Auteur Editeur : New-York : UNICEF Année de publication : 1989 Autre Editeur : New York : Unicef Importance : 24 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Afrique  Enfants  Développement communautaire  Droits. Artistes et intellectuels pour les enfants africains : L'initiative de Bamako ou la participation communautaire au soutien de la survie et du développement de l'enfant. 3ème symposium Panafricain, Bamako, Mali 6-8 Mars 1989 [texte imprimé] / Symposium Panafricain. 3. 1989. Bamako., Auteur . - New-York : UNICEF : New York : Unicef, 1989 . - 24 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Afrique  Enfants  Développement communautaire  Droits.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
17385	DRO.1.J.43	$r non conforme -u-	Cepas	indéterminé	Disponible

Artistes et intellectuels pour les enfants africains / Symposium Panafricain. 3. 1989. Bamako.

Permalink

Dossier numéro1 / Documentation Centre. Indian Social Institute. (ISI). Bangalore

Permalink

Dossier numéro1 / Documentation Centre. Indian Social Institute. (ISI). Bangalore

Permalink