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Documents disponibles dans la collection (4)
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Titre : Circulation routière : chronique de jurisprudence, 1997-2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard DEWIT, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux num. 60 Importance : 162 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2372-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Services publics' 'Transport' 'Local' 'Circulation routière' 'Jurisprudence' 'Chronique' 'Belgique. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Arrété royal du 1er décemebre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique (Code de la route). Arrété Royal du 16 mars 1968 portant coordination des lois relatives à la police de la circulation routière. Circulation routière : chronique de jurisprudence, 1997-2004 [texte imprimé] / Bernard DEWIT, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 162 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux; 60) .
ISBN : 978-2-8044-2372-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Services publics' 'Transport' 'Local' 'Circulation routière' 'Jurisprudence' 'Chronique' 'Belgique. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Arrété royal du 1er décemebre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique (Code de la route). Arrété Royal du 16 mars 1968 portant coordination des lois relatives à la police de la circulation routière. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110107 343.093 DEW 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : L'Opposition en procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier MICHIELS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux Importance : 145 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1507-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Opposition' 'Recours' 'Délais' 'Décisions' 'Judiciaires. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation. L'Opposition en procédure pénale [texte imprimé] / Olivier MICHIELS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 145 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux) .
ISBN : 978-2-8044-1507-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Opposition' 'Recours' 'Délais' 'Décisions' 'Judiciaires. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110117 347.053 MIC 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : La Prescription libératoire en matière civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Maxime MARCHANDISE, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux Importance : 176 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2619-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Prescription libératoire' 'Plaidoyer. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'institution et ses caractères. L'identification du délai. Le calcul du délai de prescription. Les avatars du délai. Le droit transitoire. La Prescription libératoire en matière civile [texte imprimé] / Maxime MARCHANDISE, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 176 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux) .
ISBN : 978-2-8044-2619-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Prescription libératoire' 'Plaidoyer. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'institution et ses caractères. L'identification du délai. Le calcul du délai de prescription. Les avatars du délai. Le droit transitoire. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110111 347.052 MAR 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : La Propriété intellectuelle des créations de salariés Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent LAMBERTS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux num. 48 Importance : 185 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1528-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droi' 'Privé' 'Propriétés' 'Propritété intellectuelle' 'Créations' 'Salariés' 'Patrimoine' 'Culturel' 'Protection. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La Propriété industrielle. Le droit des brevets. Les inventions des salariés. Le droit des dessins et modèles. Les variétés végétales et les topographies de produits semi-conducteurs. La propriété littéraire et artistique. Les droits voisins. Les bases de données. Le multimédia. La compétence des tribunaux. La Propriété intellectuelle des créations de salariés [texte imprimé] / Vincent LAMBERTS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 185 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux; 48) .
ISBN : 978-2-8044-1528-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droi' 'Privé' 'Propriétés' 'Propritété intellectuelle' 'Créations' 'Salariés' 'Patrimoine' 'Culturel' 'Protection. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La Propriété industrielle. Le droit des brevets. Les inventions des salariés. Le droit des dessins et modèles. Les variétés végétales et les topographies de produits semi-conducteurs. La propriété littéraire et artistique. Les droits voisins. Les bases de données. Le multimédia. La compétence des tribunaux. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110104 346.048 LAM 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
