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Droit des affaires / Corinne MASCALA
Titre : Droit des affaires : introduction commerçants, actes de commerce, fonds de commerce concurrence Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne MASCALA, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 1997 Importance : XII-212 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1042-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Affaires' 'Commerce' 'Commerçants' 'Actes' 'Concurrence. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Droit des affaires : introduction commerçants, actes de commerce, fonds de commerce concurrence [texte imprimé] / Corinne MASCALA, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Auteur . - 2è éd . - Paris : Montchrestion, 1997 . - XII-212 p. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-7076-1042-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Affaires' 'Commerce' 'Commerçants' 'Actes' 'Concurrence. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité .. 346.02 MAS 1997 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit africain / Rodolfo SACCO
Titre : Le Droit africain : anthropologie et droit positif Type de document : texte imprimé Auteurs : Rodolfo SACCO, Auteur ; Marco GUADAGNI, Collaborateur ; Roberta Aluffi BECK-PECCOZ, Collaborateur ; Michel CANNARSA, Traducteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : A Droit ouvert Importance : 566 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06558-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Système' 'Juridique' 'Africain' 'Anthropologie' 'Afrique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Le Droit africain : anthropologie et droit positif [texte imprimé] / Rodolfo SACCO, Auteur ; Marco GUADAGNI, Collaborateur ; Roberta Aluffi BECK-PECCOZ, Collaborateur ; Michel CANNARSA, Traducteur . - Paris : Dalloz, 2009 . - 566 p. ; 21 cm. - (A Droit ouvert) .
ISBN : 978-2-247-06558-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Système' 'Juridique' 'Africain' 'Anthropologie' 'Afrique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100967 340.546 SAC 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de l'aide et de l'action sociales / Michel BORGETTO
Titre : Droit de l'aide et de l'action sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel BORGETTO, Auteur ; Robert LAFORE, Auteur Mention d'édition : 7è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit public Importance : X-740 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1628-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Problèmes' 'Sociaux' 'Aide' 'Action' 'Sociales' 'Protection' 'Solidarité. Droit Index. décimale : 361 Problèmes sociaux. Aide sociale : classer ici les ouvrages généraux sur le développement économique et social, les plans et programmes en ce domaine Résumé : Les fondements. Les institutions. Les politiques catégorielles. Les politiques transversales. Droit de l'aide et de l'action sociales [texte imprimé] / Michel BORGETTO, Auteur ; Robert LAFORE, Auteur . - 7è éd . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2009 . - X-740 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1628-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Problèmes' 'Sociaux' 'Aide' 'Action' 'Sociales' 'Protection' 'Solidarité. Droit Index. décimale : 361 Problèmes sociaux. Aide sociale : classer ici les ouvrages généraux sur le développement économique et social, les plans et programmes en ce domaine Résumé : Les fondements. Les institutions. Les politiques catégorielles. Les politiques transversales. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101196. 361.25 BOR 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101196 361.25 BOR 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de l'aide et de la protectiopn de la jeunesse / Françoise Tulkens
Titre : Droit de l'aide et de la protectiopn de la jeunesse : plan, textes et documents Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Tulkens, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Cercle de Droit - UCL Année de publication : 1995 Importance : Non pag. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Personnes' 'Jeunesse' 'Protection. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Droit de l'aide et de la protectiopn de la jeunesse : plan, textes et documents [texte imprimé] / Françoise Tulkens, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Cercle de Droit - UCL, 1995 . - Non pag. ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Personnes' 'Jeunesse' 'Protection. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101228 346.013 5 TUL 1995 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit bancaire / Thierry BONNEAU
Titre : Droit bancaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur Mention d'édition : 8 éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Collection : Domat : droit public Importance : 692 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1659-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Banques' 'Reglementation' 'Assurance. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Droit bancaire [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur . - 8 éd . - Paris : Montchrestion, 2009 . - 692 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1659-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Banques' 'Reglementation' 'Assurance. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101198 346.082 BON 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil 1re année : introduction : personnes, famille / Mélina DOUCHY-OUDOT
Titre : Droit civil 1re année : introduction : personnes, famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : VI-424 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06086-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Personnes' 'Famille. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Droit civil 1re année : introduction : personnes, famille [texte imprimé] / Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur . - 3è éd . - Paris : Dalloz, 2005 . - VI-424 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-06086-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Personnes' 'Famille. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 070483 346.01 DOU 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil / Jean CARBONNIER
Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1973 Importance : 303 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Droit civil : les biens [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur . - Paris : PUF, 1973 . - 303 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 002448 323.4 CAR 1973 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil / François TERRE
Titre : Droit civil : Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur Mention d'édition : 9è ed. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Precis : droit prive Importance : 1474 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06505-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Obligations' 'Contrats' 'Responsabilite civile' 'Delits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les sources des obligations. Les contrats. Les delits et quasi-delits. La responsabilite civile. Les regimes speciaux de responsabilite. Les quasi-contrats. Regime general des obligations. Effet obligatoire et droits du creancier. Modalites de l'obligation. Cession des obligations. Extinction des obligations. Droit civil : Les obligations [texte imprimé] / François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur . - 9è ed. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 1474 p. ; 21 cm. - (Precis : droit prive) .
ISBN : 978-2-247-06505-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Obligations' 'Contrats' 'Responsabilite civile' 'Delits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les sources des obligations. Les contrats. Les delits et quasi-delits. La responsabilite civile. Les regimes speciaux de responsabilite. Les quasi-contrats. Regime general des obligations. Effet obligatoire et droits du creancier. Modalites de l'obligation. Cession des obligations. Extinction des obligations. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101286 346.02 TER 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil / Christian JUBAULT
Titre : Droit civil : les successions et les libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian JUBAULT, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2010 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit privé Importance : VI-952 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1534-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Héritage' 'Successions' 'Liberalités. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession). Droit civil : les successions et les libéralités [texte imprimé] / Christian JUBAULT, Auteur . - 2è éd . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2010 . - VI-952 p. ; 22 cm. - (Domat : droit privé) .
ISBN : 978-2-7076-1534-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Héritage' 'Successions' 'Liberalités. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101202 346.052 JUB 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit commercial et des affaires / Jean LAGADEC
Titre : Droit commercial et des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean LAGADEC, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2007 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : 381 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7408-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Affaires' 'Règlementation. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'Evolution du droit commercial. La pluralité des approches. Les sources du droit commercial. le caractère du droit commercial. L'organisation du commerce. Les institutions du coomerce et des métiers. Les organes jurictionnels. L'exercice du commerce. La commercialité civile. Les actes de commerce. le régime des actes de commerce. Le commerçant. Les biens du commerçant. Les sociétés. La notion de société. la constitution des sociétés. La nullité des sociétés. La disparition des sociétés. Les types de sociétés. Les sociétés à engagement indéfini. Les sociétés à engagement défini. Les sociétés en commandite. Les groupements commerciaux. Les groupements organisés par la loi. Les groupes de sociétés. les instruments de paiement et de crédit. Les effets de commerce. Le droit cambiaire. La lettre de change. Le billet à ordre. Le chèque. Droit commercial et des affaires [texte imprimé] / Jean LAGADEC, Auteur . - Paris : Vuibert, 2007 . - 381 p ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7408-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Affaires' 'Règlementation. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'Evolution du droit commercial. La pluralité des approches. Les sources du droit commercial. le caractère du droit commercial. L'organisation du commerce. Les institutions du coomerce et des métiers. Les organes jurictionnels. L'exercice du commerce. La commercialité civile. Les actes de commerce. le régime des actes de commerce. Le commerçant. Les biens du commerçant. Les sociétés. La notion de société. la constitution des sociétés. La nullité des sociétés. La disparition des sociétés. Les types de sociétés. Les sociétés à engagement indéfini. Les sociétés à engagement défini. Les sociétés en commandite. Les groupements commerciaux. Les groupements organisés par la loi. Les groupes de sociétés. les instruments de paiement et de crédit. Les effets de commerce. Le droit cambiaire. La lettre de change. Le billet à ordre. Le chèque. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101067 346.07 LAG 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit commercial / Paul DIDIER
Titre : Droit commercial : introduction l'entreprise, l'entreprise induviduelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul DIDIER, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1992 Importance : XI-459 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-050208-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprise' 'Régime' 'Liberté' 'Comptabilité' 'Immatriculation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit commercial : introduction l'entreprise, l'entreprise induviduelle [texte imprimé] / Paul DIDIER, Auteur . - Paris : PUF, 1992 . - XI-459 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-13-050208-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprise' 'Régime' 'Liberté' 'Comptabilité' 'Immatriculation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000320 343.08 DID 1992 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit commercial / Bernard JADAUD
Titre : Droit commercial : règlement amiable, redressement et liquidation judiciaire des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard JADAUD, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 1994 Importance : XVI-303 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1048-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprises' 'Redressement' 'Liquidation' 'Judiciaire. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit commercial : règlement amiable, redressement et liquidation judiciaire des entreprises [texte imprimé] / Bernard JADAUD, Auteur . - 3è éd . - Paris : Montchrestion, 1994 . - XVI-303 p. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-7076-1048-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprises' 'Redressement' 'Liquidation' 'Judiciaire. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000268 343.08 JAD 1994 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit communautaire. Droit institutionnel et droit matériel / Antoine MASSON
Titre : Droit communautaire. Droit institutionnel et droit matériel : théorie, exercices et éléments de méthodologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine MASSON, Auteur Editeur : Bruxelles : Editions Larcier Année de publication : 2008 Autre Editeur : Bruxelles : Groupe de Boeck Collection : Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 Importance : 538 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2903-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Droit communautaire Droit institutionnel Droit matériel Index. décimale : 341.2 La communauté mondiale Droit communautaire. Droit institutionnel et droit matériel : théorie, exercices et éléments de méthodologie [texte imprimé] / Antoine MASSON, Auteur . - Bruxelles : Editions Larcier : Bruxelles : Groupe de Boeck, 2008 . - 538 p. ; 24 cm. - (Manuels Larcier, ISSN 2030-9767) .
ISBN : 978-2-8044-2903-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Droit communautaire Droit institutionnel Droit matériel Index. décimale : 341.2 La communauté mondiale Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101074 341.24 MAS 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de la concurrence dans les communautés européennes / COMMISSION EUROPEENNE
Titre : Droit de la concurrence dans les communautés européennes : volume IIA règles applicables aux aides d'Etat situation au 30 juin 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : COMMISSION EUROPEENNE, Auteur Editeur : Bruxelles ; Luxembourg : Commission Européenne Année de publication : 1999 Importance : 936 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-828-4009-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Concurrence' 'Communauté Européenne' 'Europe. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit de la concurrence dans les communautés européennes : volume IIA règles applicables aux aides d'Etat situation au 30 juin 1998 [texte imprimé] / COMMISSION EUROPEENNE, Auteur . - Bruxelles ; Luxembourg : Commission Européenne, 1999 . - 936 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-92-828-4009-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Concurrence' 'Communauté Européenne' 'Europe. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0882 343.072 COM 1999 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit congolais de la musique / SINDANI Kandambu (Mtre)
Titre : Droit congolais de la musique Type de document : texte imprimé Auteurs : SINDANI Kandambu (Mtre), Auteur Editeur : Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines Année de publication : 2010 Importance : 297 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 99951-12-20-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Culture' 'Musique' 'Orchestres' 'Artistes' 'Musiciens' 'Partenaires' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Qu'entendre par droit ?. De la nature juridique des orchestres congolais. Des rapports entre les orchestres et les producteurs et autres intermédiaires : cas des propriétaires des instruments et du sponsoring. L'entropie dans les orchestres. Les droits artististes musiciens et leurs orchestres. L'organisation des spectacles vivants et protection des consommateurs de musique. Regime fiscal applicable à l'artiste musicien aux oechestres. Droit congolais de la musique [texte imprimé] / SINDANI Kandambu (Mtre), Auteur . - Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines, 2010 . - 297 p. ; 24 cm.
ISSN : 99951-12-20-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Culture' 'Musique' 'Orchestres' 'Artistes' 'Musiciens' 'Partenaires' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Qu'entendre par droit ?. De la nature juridique des orchestres congolais. Des rapports entre les orchestres et les producteurs et autres intermédiaires : cas des propriétaires des instruments et du sponsoring. L'entropie dans les orchestres. Les droits artististes musiciens et leurs orchestres. L'organisation des spectacles vivants et protection des consommateurs de musique. Regime fiscal applicable à l'artiste musicien aux oechestres. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101191 (1er ex.) 344.09 SIN 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101191 (2è ex.) 344.09 SIN 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt