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Droit penal special / Jean PRADEL
Titre : Droit penal special : droit commun et droit des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean PRADEL, Auteur Mention d'édition : 5è ed. rev. et augm Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2010 Collection : Reference Importance : 730 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Penal' 'Special' 'Droits' 'Communs' 'Affaires' 'Infractions. Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Les infractions contre la personne. Les infractions contre la famille. Les infractions contre les moeurs. Les infractions contre les biens. Les infractions contre la nation, l'Etat et la paix publique. Droit penal special : droit commun et droit des affaires [texte imprimé] / Jean PRADEL, Auteur . - 5è ed. rev. et augm . - Paris : Cujas, 2010 . - 730 p. ; 24 cm. - (Reference) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Penal' 'Special' 'Droits' 'Communs' 'Affaires' 'Infractions. Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Les infractions contre la personne. Les infractions contre la famille. Les infractions contre les moeurs. Les infractions contre les biens. Les infractions contre la nation, l'Etat et la paix publique. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101256 345. 0268 PRA 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit et pluralisme / Lauréline FONTAINE
Titre : Droit et pluralisme : Actes du colloque de Caen org. par le Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions de droit (C.R.D.F.E.D.) les 30 nov. et 1er déc. 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauréline FONTAINE, Editeur scientifique Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2007 Autre Editeur : Bruxelles : MEMESIS Collection : Droit et Justice num. 76 Importance : 398 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2485-8 Prix : 22 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Philisophie' Théorie' 'Pluralisme' 'Démocratie' 'Droits' 'Fondamentaux' 'Normes. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit et pluralisme : Actes du colloque de Caen org. par le Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions de droit (C.R.D.F.E.D.) les 30 nov. et 1er déc. 2006 [texte imprimé] / Lauréline FONTAINE, Editeur scientifique . - Bruxelles : Bruylant : Bruxelles : MEMESIS, 2007 . - 398 p.. - (Droit et Justice; 76) .
ISBN : 978-2-8027-2485-8 : 22 cm
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Philisophie' Théorie' 'Pluralisme' 'Démocratie' 'Droits' 'Fondamentaux' 'Normes. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101061 340.11 FON 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de la police / Hervé VLAMYNCK
Titre : Droit de la police : théorie et pratique : à jour du traité de Lisbonne, de la réforme des institutions et des lois sur les victimes, la criminalité organisée, la rétention et la surveillance de sûreté Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé VLAMYNCK, Auteur ; Emile PEREZ, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2è éd. Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : XI-417 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7512-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Social' 'Police' 'Sécurité' 'Délinquance' 'Terrorisme. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit de la police : théorie et pratique : à jour du traité de Lisbonne, de la réforme des institutions et des lois sur les victimes, la criminalité organisée, la rétention et la surveillance de sûreté [texte imprimé] / Hervé VLAMYNCK, Auteur ; Emile PEREZ, Préfacier, etc. . - 2è éd. . - Paris : Vuibert, 2008 . - XI-417 p. ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7512-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Social' 'Police' 'Sécurité' 'Délinquance' 'Terrorisme. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090473 344.052 VLA 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit privé judiciaire / Pierre JULIEN
Titre : Droit privé judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre JULIEN, Auteur ; Natalie FRICERO, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2009 Collection : Manuel Importance : X-490 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03292-4 Note générale : 3è éd.par Natalie Fricero Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Judiciaire' 'action' 'Justice' 'Competence' 'Procédure' 'Recours' 'Règlement' 'Litiges. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit privé judiciaire [texte imprimé] / Pierre JULIEN, Auteur ; Natalie FRICERO, Auteur . - 3è éd . - Paris : LGDJ, 2009 . - X-490 p. ; 20 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-03292-4
3è éd.par Natalie Fricero
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Judiciaire' 'action' 'Justice' 'Competence' 'Procédure' 'Recours' 'Règlement' 'Litiges. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101004 346.006 JUL 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit des promotions commerciales / Laurent de BROUWER
Titre : Le Droit des promotions commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent de BROUWER, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Bruxelles : De Boeck Année de publication : 1997 Importance : XXVI-379 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-0924-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Commerce' 'Promotions' 'Commerciales. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Le Droit des promotions commerciales [texte imprimé] / Laurent de BROUWER, Auteur . - 2è éd . - Bruxelles : De Boeck, 1997 . - XXVI-379 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8041-0924-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Commerce' 'Promotions' 'Commerciales. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000050 343.08 BRU 1997 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit des prpriété publiques / Seydou TRAORE
Titre : Droit des prpriété publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Seydou TRAORE, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Public Droit Importance : 399 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-1873-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Droit des prpriété publiques [texte imprimé] / Seydou TRAORE, Auteur . - Paris : Vuibert, 2008 . - 399 p. ; 24 cm. - (Public Droit) .
ISBN : 978-2-7117-1873-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101028 343.02 TRA 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit public des aéffaires / Sophie NICINSKI
Titre : Droit public des aéffaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie NICINSKI, Auteur Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit public Importance : VIII-622 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1517-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Public' 'Affaires' 'Réglementation' 'Opérations' 'Economiques' 'Marché. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le cadre de la régulation. L'expression de la régulation. Les opérateurs de la régulation. L'intervention sur le marché. Présentation synthétique. Etude analytique. Droit public des aéffaires [texte imprimé] / Sophie NICINSKI, Auteur . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2009 . - VIII-622 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1517-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Public' 'Affaires' 'Réglementation' 'Opérations' 'Economiques' 'Marché. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le cadre de la régulation. L'expression de la régulation. Les opérateurs de la régulation. L'intervention sur le marché. Présentation synthétique. Etude analytique. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101195 343.07 NIC 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit public du Congo Belge / Jean-Pierre PAULUS
Titre : Droit public du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre PAULUS, Auteur Editeur : Bruxelles : Institut de Sociologie Solvay, Année de publication : 1959 Importance : 519 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Administratif' 'Public' 'Congo Belge' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Droit public du Congo Belge [texte imprimé] / Jean-Pierre PAULUS, Auteur . - Bruxelles : Institut de Sociologie Solvay,, 1959 . - 519 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Administratif' 'Public' 'Congo Belge' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3266 340.675 PAU 1959 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit pûblic conomique / Didier LINOTTE
Titre : Droit pûblic conomique Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier LINOTTE, Auteur ; Alexandre GRABOY-GROBESCO, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Mémentos Dalloz : droit public, science politique Importance : VI-290 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04168-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Public' 'Sources' 'Principes' 'Entreprises' 'Publiques' 'Réglementation. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'approche conceptuelle et historique du droit public économique. Les sources écrites du droit public économique. Les principes directeurs du droit public économique. Le cadre institutionnel du droit public économique.Les entreprises publiques. Le droit de la planification économique. Les polices administratives spéciales de l'économie. Les aides publiques économiques. le procédé contractuel : instrument de gestion des services et d'exploitation économique du domaine public. Droit pûblic conomique [texte imprimé] / Didier LINOTTE, Auteur ; Alexandre GRABOY-GROBESCO, Auteur . - Paris : Dalloz, 2009 . - VI-290 p. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz : droit public, science politique) .
ISBN : 978-2-247-04168-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Public' 'Sources' 'Principes' 'Entreprises' 'Publiques' 'Réglementation. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'approche conceptuelle et historique du droit public économique. Les sources écrites du droit public économique. Les principes directeurs du droit public économique. Le cadre institutionnel du droit public économique.Les entreprises publiques. Le droit de la planification économique. Les polices administratives spéciales de l'économie. Les aides publiques économiques. le procédé contractuel : instrument de gestion des services et d'exploitation économique du domaine public. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101289 343.07 LIN 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit public économique / Jean-Philippe COLSON
Titre : Droit public économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe COLSON, Auteur Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1995 Importance : VIII-449 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00298-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Secteur' 'Public' 'Privatisation' 'Nationalisation' 'Institution. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit public économique [texte imprimé] / Jean-Philippe COLSON, Auteur . - Paris : LGDJ, 1995 . - VIII-449 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-275-00298-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Secteur' 'Public' 'Privatisation' 'Nationalisation' 'Institution. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 002871 343.07 COL 1995 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit public économique / Alain-Serge MESCHERIAKOFF
Titre : Droit public économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain-Serge MESCHERIAKOFF, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1996 Importance : 293 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-047769-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Public' 'Concurrence' 'Marché' 'Structuration' 'Planifacation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit public économique [texte imprimé] / Alain-Serge MESCHERIAKOFF, Auteur . - 2è éd . - Paris : PUF, 1996 . - 293 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-13-047769-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Public' 'Concurrence' 'Marché' 'Structuration' 'Planifacation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 010829 343.07 MES 1996 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit des relations internationales / Agnès GAUTIER-AUDEBERT
Titre : Droit des relations internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Agnès GAUTIER-AUDEBERT, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2007 Collection : Public Droit Importance : 222 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-1985-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Relations internationales' 'Organisations' 'Internationales. Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les acteurs principaux de la societe.Lea acteurs principaux de la societe internationale. Les acteurs secondaires de la societe internationale. Les techniques des relations internationales.Les organes des relations internationales. Les instruments des relations internationales. Droit des relations internationales [texte imprimé] / Agnès GAUTIER-AUDEBERT, Auteur . - Paris : Vuibert, 2007 . - 222 p. ; 24 cm. - (Public Droit) .
ISBN : 978-2-7117-1985-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Relations internationales' 'Organisations' 'Internationales. Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les acteurs principaux de la societe.Lea acteurs principaux de la societe internationale. Les acteurs secondaires de la societe internationale. Les techniques des relations internationales.Les organes des relations internationales. Les instruments des relations internationales. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101223 341. 3 GAU 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de la santé jur 6560 / Isabelle PANISSET
Titre : Droit de la santé jur 6560 : recueil de jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle PANISSET, Auteur Editeur : Montréal : Hiver Année de publication : 1995 Importance : 1228 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Santé' 'Publique' 'Jurisprudence' 'Loi' 'Hôpital' 'Canada. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Droit de la santé jur 6560 : recueil de jurisprudence [texte imprimé] / Isabelle PANISSET, Auteur . - Montréal : Hiver, 1995 . - 1228 p. ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Santé' 'Publique' 'Jurisprudence' 'Loi' 'Hôpital' 'Canada. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0687 344.047 14 PAN 1995 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit social / Guy VENANDET
Titre : Droit social Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy VENANDET, Auteur ; A. ROBERT, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Ed. d'Organisation Année de publication : 1995 Importance : 254 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7081-1609-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Social' 'Organisation' 'Conflit' 'Travail' 'Réglementation' 'Contrôle. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Droit social [texte imprimé] / Guy VENANDET, Auteur ; A. ROBERT, Préfacier, etc. . - 2è éd . - Paris : Ed. d'Organisation, 1995 . - 254 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7081-1609-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Social' 'Organisation' 'Conflit' 'Travail' 'Réglementation' 'Contrôle. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000027 344 VEN 1995 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit des sociétés et des groupements / Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON
Titre : Droit des sociétés et des groupements Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON, Auteur ; Laurent GROSCLAUDE, Auteur Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : LMD Importance : X-747 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1592-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Asssociation' 'Sociétés' 'Regroupement. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La constitution des sociétés. La gestion des sociétés. Le statut des sociétés. Le statut des associés. Les décisions collectives. Le contrôle des sociétés. Le financelment des sociétés. La transmission. le financement des sociétés. La transmission de l'entreprise sociétaire. La transformation et la dissolution. Les difficultés des sociétés. Eléments de fiscalité des sociétés. Les sociétés sans personnalité morale. La société civile. la société en nom collectif. la société à responsabilité limitée. la société ananyme; La société par actions simplifiée. Les groupes. Les associations loi de 1901. le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique. Droit des sociétés et des groupements [texte imprimé] / Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON, Auteur ; Laurent GROSCLAUDE, Auteur . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2009 . - X-747 p. ; 21 cm. - (LMD) .
ISBN : 978-2-7076-1592-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Asssociation' 'Sociétés' 'Regroupement. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La constitution des sociétés. La gestion des sociétés. Le statut des sociétés. Le statut des associés. Les décisions collectives. Le contrôle des sociétés. Le financelment des sociétés. La transmission. le financement des sociétés. La transmission de l'entreprise sociétaire. La transformation et la dissolution. Les difficultés des sociétés. Eléments de fiscalité des sociétés. Les sociétés sans personnalité morale. La société civile. la société en nom collectif. la société à responsabilité limitée. la société ananyme; La société par actions simplifiée. Les groupes. Les associations loi de 1901. le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101204 346.06 MON 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt