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''Reglementation'' 
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Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externesLégislation et réglementation économiques et commerciales / CELLULE D'ETUDES ECONOMIQUES ET PLANIFICATION INDUSTRIELLE (CEPI) (Kinshasa)
Titre : Législation et réglementation économiques et commerciales : recueil des textes en vigueur Type de document : texte imprimé Auteurs : CELLULE D'ETUDES ECONOMIQUES ET PLANIFICATION INDUSTRIELLE (CEPI) (Kinshasa), Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Kinshasa : Kinshasa Année de publication : 1998 Importance : 636 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Commercial' 'Législation' 'Réglementation' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Législation et réglementation économiques et commerciales : recueil des textes en vigueur [texte imprimé] / CELLULE D'ETUDES ECONOMIQUES ET PLANIFICATION INDUSTRIELLE (CEPI) (Kinshasa), Auteur . - 2è éd . - Kinshasa : Kinshasa, 1998 . - 636 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Commercial' 'Législation' 'Réglementation' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0919 343.07 CEP 1998 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : La Sécurité alimentaire et la réglementation des OGM : perspectives nationale, européenne et internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul NIHOUL, Editeur scientifique ; Stéphanie MAHIEU, Editeur scientifique Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2005 Importance : 348 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1824-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Social' 'Aliments' 'Sécurité' 'Alimentaire' 'Produits' 'Réglementation' 'OGM. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Mise en contexte : la sécurité des produits de consommation. Perspectives horinzotales et verticales. La régulation européenne des risques alimentaires : un palimpseste moderne ?. Quelle responsabilité pour les exploitants du secteur agroalimentaire ?. Une approche nationale de la sécurité de la chaîne alimentaire : l'AFSCA, en Belgique. Le contrôle des risques dans la réglementation européenne relative aux OGM : vers une nouvelle de tour de Babel ?. comment démocratiser la régularition publique des enjeux techniques. Le cas des OGM en Belgique. grandeur et servitudes du principe de précaution en matière de sécurité alimentaire et de santé publique. La Sécurité alimentaire et la réglementation des OGM : perspectives nationale, européenne et internationale [texte imprimé] / Paul NIHOUL, Editeur scientifique ; Stéphanie MAHIEU, Editeur scientifique . - Bruxelles : Larcier, 2005 . - 348 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-1824-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Social' 'Aliments' 'Sécurité' 'Alimentaire' 'Produits' 'Réglementation' 'OGM. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Mise en contexte : la sécurité des produits de consommation. Perspectives horinzotales et verticales. La régulation européenne des risques alimentaires : un palimpseste moderne ?. Quelle responsabilité pour les exploitants du secteur agroalimentaire ?. Une approche nationale de la sécurité de la chaîne alimentaire : l'AFSCA, en Belgique. Le contrôle des risques dans la réglementation européenne relative aux OGM : vers une nouvelle de tour de Babel ?. comment démocratiser la régularition publique des enjeux techniques. Le cas des OGM en Belgique. grandeur et servitudes du principe de précaution en matière de sécurité alimentaire et de santé publique. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101068 344.042 32 NIH 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Code foncier : immobilier et du régime des sûretés : textes légaux et réglementaires coordonnés Type de document : texte imprimé Auteurs : CONGO RD. Cabinet du Président de la République. Journal Officiel, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel Année de publication : 2006 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Légistion' 'Réglementation' 'Foncier' 'Immobilier' 'Régime' 'Sûretés. Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code foncier : immobilier et du régime des sûretés : textes légaux et réglementaires coordonnés [texte imprimé] / CONGO RD. Cabinet du Président de la République. Journal Officiel, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel, 2006.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Légistion' 'Réglementation' 'Foncier' 'Immobilier' 'Régime' 'Sûretés. Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090583 348.006 75 CON 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101045 348.006 75 CON 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Les Contrats de commerce internationaux. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean DELACOLLETTE, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Bruxelles : De Boeck Année de publication : 1996 Importance : 233 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-2300-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Législation' 'Réglementation' 'Commerce' 'International' 'Contrats. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Les Contrats de commerce internationaux. [texte imprimé] / Jean DELACOLLETTE, Auteur . - 3è éd . - Bruxelles : De Boeck, 1996 . - 233 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8041-2300-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Législation' 'Réglementation' 'Commerce' 'International' 'Contrats. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000021 343.08 DEL 1996 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit bancaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur Mention d'édition : 8 éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Collection : Domat : droit public Importance : 692 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1659-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Banques' 'Reglementation' 'Assurance. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Droit bancaire [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur . - 8 éd . - Paris : Montchrestion, 2009 . - 692 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1659-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Banques' 'Reglementation' 'Assurance. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101198 346.082 BON 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
