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Le Problème alimentaire des pays en voie de développement / ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES OCDE (Paris)
Titre : Le Problème alimentaire des pays en voie de développement Type de document : texte imprimé Auteurs : ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES OCDE (Paris), Auteur Editeur : Paris : OCDE Année de publication : [s.d.] Importance : 139 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Economie' 'Produits' 'Alimentaires' 'Alimentation' 'Développement' 'Tiers monde. Economie Index. décimale : 338 Production : classer ici les ouvrages généraux sur les aspects économiques et techniques de l'industrie et production Le Problème alimentaire des pays en voie de développement [texte imprimé] / ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES OCDE (Paris), Auteur . - Paris : OCDE, [s.d.] . - 139 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Economie' 'Produits' 'Alimentaires' 'Alimentation' 'Développement' 'Tiers monde. Economie Index. décimale : 338 Production : classer ici les ouvrages généraux sur les aspects économiques et techniques de l'industrie et production Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00737 338.476 64 OCD indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt La Procédure / Alex TALLON
Titre : La Procédure Type de document : texte imprimé Auteurs : Alex TALLON, Acteur ; Aimé de CALUWE, Ancien possesseur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Les Pratiques du Commerce Importance : 358 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2900-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Civile' 'Pénale' 'Tribunaux' 'Cessation' 'Commerce. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit La Procédure [texte imprimé] / Alex TALLON, Acteur ; Aimé de CALUWE, Ancien possesseur . - Paris : Vuibert, 2008 . - 358 p. ; 24 cm. - (Les Pratiques du Commerce) .
ISBN : 978-2-8044-2900-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Civile' 'Pénale' 'Tribunaux' 'Cessation' 'Commerce. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090471 347.05 TAL 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Procédure civile / Mélina DOUCHY-OUDOT
Titre : Procédure civile : l'action en justice, le procès, les voies de recours Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur Mention d'édition : 3è éd. Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2008 Collection : Manuels Importance : 432 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Civile' 'Procès' 'Recours. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Procédure civile : l'action en justice, le procès, les voies de recours [texte imprimé] / Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur . - 3è éd. . - Paris : Gualino, 2008 . - 432 p. ; 24 cm. - (Manuels) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Civile' 'Procès' 'Recours. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090475 347 DOU 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Procedure penale / Jean PRADEL
Titre : Procedure penale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean PRADEL, Auteur Mention d'édition : 15è ed. rev. et augm Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2008 Collection : Reference Importance : 883 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Penal' 'Procedure' 'Penale' 'Procès' 'Deroulement. Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Les elements du procès penal. Les organes connaissant de l'infraction. Les organes judiciaires. Les organes auxiliaires. Les actions nees de l'infraction. Les conditions d'existence de l'action publique. Les conditions d'existence de l'action civile. Le deroulement du procès penal. La phase preparatoire du procès. Les objets essentiels de la phase preparatoire. Les caractères generaux de la phase preparatoire. Les stades sussessifs de la phase preparatoire. La Phase decisoire du procès. La saisine des juridictions correctionnelles et de police. La procedure devant les juridictions de jugement. La sentence rendue par la juridiction de jugement. Procedure penale [texte imprimé] / Jean PRADEL, Auteur . - 15è ed. rev. et augm . - Paris : Cujas, 2008 . - 883 p. ; 24 cm. - (Reference) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Penal' 'Procedure' 'Penale' 'Procès' 'Deroulement. Sciences humaines Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Les elements du procès penal. Les organes connaissant de l'infraction. Les organes judiciaires. Les organes auxiliaires. Les actions nees de l'infraction. Les conditions d'existence de l'action publique. Les conditions d'existence de l'action civile. Le deroulement du procès penal. La phase preparatoire du procès. Les objets essentiels de la phase preparatoire. Les caractères generaux de la phase preparatoire. Les stades sussessifs de la phase preparatoire. La Phase decisoire du procès. La saisine des juridictions correctionnelles et de police. La procedure devant les juridictions de jugement. La sentence rendue par la juridiction de jugement. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101254 345. 05 PRA 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Procédure pénale / Corinne RENAULT-BRAHINSKY
Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne RENAULT-BRAHINSKY, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2008 Importance : 515 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01042-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Procédure' 'Pénale' 'Procès' 'Enquête' 'Policière' 'Instruction' 'Jugement. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Procédure pénale [texte imprimé] / Corinne RENAULT-BRAHINSKY, Auteur . - 2è éd . - Paris : Gualino, 2008 . - 515 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-297-01042-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Procédure' 'Pénale' 'Procès' 'Enquête' 'Policière' 'Instruction' 'Jugement. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101011 345.05 REN 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Procedures civiles d'excecution / Cecile ROBIN
Titre : Procedures civiles d'excecution Type de document : texte imprimé Auteurs : Cecile ROBIN, Auteur Mention d'édition : 3è ed Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : 267 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7510-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' Judiciaires' 'Procedure' 'Civiles' 'Execution' 'Principes' 'Questions' 'Corriges. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les regles generales relatives aux procedures civiles d'execution. Les regles specifiques relatives à chaque procedure civile d'execution. Les saisies mobilières. La saisie immobilière. Les mesures conservatoires. Procedures civiles d'excecution [texte imprimé] / Cecile ROBIN, Auteur . - 3è ed . - Paris : Vuibert, 2008 . - 267 p. ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7510-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' Judiciaires' 'Procedure' 'Civiles' 'Execution' 'Principes' 'Questions' 'Corriges. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les regles generales relatives aux procedures civiles d'execution. Les regles specifiques relatives à chaque procedure civile d'execution. Les saisies mobilières. La saisie immobilière. Les mesures conservatoires. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101221 347.05 ROB 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Les Procédures de rectification et d'imposition d'office / Jean BUBLOT
Titre : Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 316 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2087-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Fiscalité' 'Impôt' 'Revenu' 'Procédures' 'Rectification' 'Imposition. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office. Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 316 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) .
ISBN : 978-2-8044-2087-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Fiscalité' 'Impôt' 'Revenu' 'Procédures' 'Rectification' 'Imposition. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101079 343.052BUB 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Procès civil accéléré ? / Jacques ENGLEBERT
Titre : Le Procès civil accéléré ? : premiers commentaires de la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arrièré judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques ENGLEBERT, Editeur commercial ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Jacques ENGLEBERT, Auteur ; Jean-François FUNCK, Auteur ; Xavier TAJON, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Unité de Droit Judiciaire Importance : 267 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2641-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal civil' 'Procès' 'Calalendrier' 'Accéléré' 'Arriéré judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le procès civil accéléré ? : entre discours et réalités. Les débats succints et les mesures avant dire droit. La mise en état de la cause et l'audience des palidoiries. Le délibéré et le jugement. Les irrégularités, nullités et abus de procédure. Le Procès civil accéléré ? : premiers commentaires de la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arrièré judiciaire [texte imprimé] / Jacques ENGLEBERT, Editeur commercial ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Jacques ENGLEBERT, Auteur ; Jean-François FUNCK, Auteur ; Xavier TAJON, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 267 p. ; 24 cm. - (Unité de Droit Judiciaire) .
ISBN : 978-2-8044-2641-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal civil' 'Procès' 'Calalendrier' 'Accéléré' 'Arriéré judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le procès civil accéléré ? : entre discours et réalités. Les débats succints et les mesures avant dire droit. La mise en état de la cause et l'audience des palidoiries. Le délibéré et le jugement. Les irrégularités, nullités et abus de procédure. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110105 347.013 ENG 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Procès de la société congolaise / Jean-Paul YAWIDI Mayinambi
Titre : Procès de la société congolaise : soubassement psychologique pour une régénération en vue de la bonne gouvernance Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul YAWIDI Mayinambi, Auteur ; Alphonse-Marie BITULU, Auteur ; A. MALANDA Dem, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Centre Zethos Année de publication : 2003 Importance : 139 p. Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Psychologie' 'Appliquée' 'Personnalité' 'Comportement' 'Congolais' Régénération' 'Bonne Gouvernace' 'Développement' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 158 Psychologie appliquée Procès de la société congolaise : soubassement psychologique pour une régénération en vue de la bonne gouvernance [texte imprimé] / Jean-Paul YAWIDI Mayinambi, Auteur ; Alphonse-Marie BITULU, Auteur ; A. MALANDA Dem, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Centre Zethos, 2003 . - 139 p. ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Psychologie' 'Appliquée' 'Personnalité' 'Comportement' 'Congolais' Régénération' 'Bonne Gouvernace' 'Développement' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 158 Psychologie appliquée Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 070584 158.1 YAW 2003 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Profession / Jean-Paul WILLAIME
Titre : Profession : pasteur : sociologie de la condition du clerc à la fin du XXè siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul WILLAIME, Auteur ; Roland CAMPICHE, Préfacier, etc. Editeur : Genève : Labor et Fides Année de publication : 1986 Collection : Histoire et Société num. 11 Importance : 422 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8309-0071-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Théologie' 'Pastorale' 'Pasteur' 'Fonction' 'Profession' 'Sociologie' '20è siècle. Religion Index. décimale : 250 Eglises locales. Ordres religieux chrétiens Résumé : le clergé dans une perspective sociologique. Le pasteur comme type particulier de clerc. Origine et positions sociales des pasteurs. Orientations et clivages idéologiques au sein du corps pastoral. L'identité professionnelle du pasteur. Rapport à la société et positions éthiques. L'oecuménisme et l'identité du pasteur. Profession : pasteur : sociologie de la condition du clerc à la fin du XXè siècle [texte imprimé] / Jean-Paul WILLAIME, Auteur ; Roland CAMPICHE, Préfacier, etc. . - Genève : Labor et Fides, 1986 . - 422 p. ; 23 cm. - (Histoire et Société; 11) .
ISBN : 978-2-8309-0071-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Théologie' 'Pastorale' 'Pasteur' 'Fonction' 'Profession' 'Sociologie' '20è siècle. Religion Index. décimale : 250 Eglises locales. Ordres religieux chrétiens Résumé : le clergé dans une perspective sociologique. Le pasteur comme type particulier de clerc. Origine et positions sociales des pasteurs. Orientations et clivages idéologiques au sein du corps pastoral. L'identité professionnelle du pasteur. Rapport à la société et positions éthiques. L'oecuménisme et l'identité du pasteur. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101118 253 WIL 1986 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Programmation en Cobol structuré / Lawrence R. NEWCOMER
Titre : Programmation en Cobol structuré : théorie et application Type de document : texte imprimé Auteurs : Lawrence R. NEWCOMER, Auteur ; Gérard LÉVY, Traducteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : New York : McGraw-Hill Année de publication : 1987 Importance : 383 p. Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7042-1107-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Informatique' 'Programmation' 'Cobol' 'Théorie' 'Apllications. Techniques Index. décimale : 005 Programmation, programmes, organisation des données, logiciel Programmation en Cobol structuré : théorie et application [texte imprimé] / Lawrence R. NEWCOMER, Auteur ; Gérard LÉVY, Traducteur . - 2è éd . - New York : McGraw-Hill, 1987 . - 383 p. ; 27 cm.
ISBN : 978-2-7042-1107-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Informatique' 'Programmation' 'Cobol' 'Théorie' 'Apllications. Techniques Index. décimale : 005 Programmation, programmes, organisation des données, logiciel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité : 005.133 NEW 1987 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Projet de loi portant organisation des élections présidentielle, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales / CONGO RD. Assemblée Nationale et Sénat. (Kinshasa)
Titre : Projet de loi portant organisation des élections présidentielle, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales Type de document : texte imprimé Auteurs : CONGO RD. Assemblée Nationale et Sénat. (Kinshasa), Auteur Editeur : Kinshasa : Assemblée Nationale Année de publication : [2006] Autre Editeur : Kinshasa : Sénat Importance : 19 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Elections' 'Projet' 'Loi' 'Organisation' '2006' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 324 La vie politique Projet de loi portant organisation des élections présidentielle, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales [texte imprimé] / CONGO RD. Assemblée Nationale et Sénat. (Kinshasa), Auteur . - Kinshasa : Assemblée Nationale : Kinshasa : Sénat, [2006] . - 19 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Elections' 'Projet' 'Loi' 'Organisation' '2006' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 324 La vie politique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 070526 324.667 5 CON 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt La Propriété intellectuelle des créations de salariés / Vincent LAMBERTS
Titre : La Propriété intellectuelle des créations de salariés Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent LAMBERTS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux num. 48 Importance : 185 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1528-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droi' 'Privé' 'Propriétés' 'Propritété intellectuelle' 'Créations' 'Salariés' 'Patrimoine' 'Culturel' 'Protection. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La Propriété industrielle. Le droit des brevets. Les inventions des salariés. Le droit des dessins et modèles. Les variétés végétales et les topographies de produits semi-conducteurs. La propriété littéraire et artistique. Les droits voisins. Les bases de données. Le multimédia. La compétence des tribunaux. La Propriété intellectuelle des créations de salariés [texte imprimé] / Vincent LAMBERTS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 185 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux; 48) .
ISBN : 978-2-8044-1528-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droi' 'Privé' 'Propriétés' 'Propritété intellectuelle' 'Créations' 'Salariés' 'Patrimoine' 'Culturel' 'Protection. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La Propriété industrielle. Le droit des brevets. Les inventions des salariés. Le droit des dessins et modèles. Les variétés végétales et les topographies de produits semi-conducteurs. La propriété littéraire et artistique. Les droits voisins. Les bases de données. Le multimédia. La compétence des tribunaux. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110104 346.048 LAM 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : La Propriéte intellectuelle : le droit des marques, le droit d'auteur, le droit des brevets d'invention et des secrets commerciaux Titre original : Intellectual Property : The law of Trademarks, Cpyrights, Patents, and Trade Secrets Type de document : texte imprimé Auteurs : Deborah E. BOUCHOUX, Auteur ; Bruno Baron-Renault, Traducteur Editeur : Paris : Nouveaux Horizons Année de publication : 2007 Importance : XX-427 p. Présentation : Tableaux Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-915236-67-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : Droit privé Biens incorporels Droit d'auteur Propriété intellectuelle Droit des marques Droit des brevets Secrets commerciaux Index. décimale : 346.0 En ligne : http://usembassy.state.gov/paris-ars La Propriéte intellectuelle = Intellectual Property : The law of Trademarks, Cpyrights, Patents, and Trade Secrets : le droit des marques, le droit d'auteur, le droit des brevets d'invention et des secrets commerciaux [texte imprimé] / Deborah E. BOUCHOUX, Auteur ; Bruno Baron-Renault, Traducteur . - Paris : Nouveaux Horizons, 2007 . - XX-427 p. : Tableaux ; 28 cm.
ISBN : 978-2-915236-67-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit privé Biens incorporels Droit d'auteur Propriété intellectuelle Droit des marques Droit des brevets Secrets commerciaux Index. décimale : 346.0 En ligne : http://usembassy.state.gov/paris-ars Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101056 346.048 BOU 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt La Protection du droit à la sexualité responsable / Laurent MATUTA Luaba
Titre : La Protection du droit à la sexualité responsable : étude basée sur la Loi n° 06/018 du 20 juillet 2006 modifiant et complétant le Décret du 30 janvier 1940 portant Code pénal congolais, n° 06/019 du 20 juillet 2006 modifiant et complétant le Décret du 6 août 1959 portant Code de procédure pénale congolais, relatives aux violences sexuelles et n° 09/001 du 10 janvier portant protection de l'enfant Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent MATUTA Luaba, Auteur Editeur : Kinshasa : Ed. du Services de Documentation et d'Etudes du Ministère de la Justice et Garde des Sceaux Année de publication : 2009 Importance : 444 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Criminologie' 'Violences' 'Sexuelles' 'Sexualité' 'Viol' 'Protection' 'Victime' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 360 Problèmes et services sociaux. Associations La Protection du droit à la sexualité responsable : étude basée sur la Loi n° 06/018 du 20 juillet 2006 modifiant et complétant le Décret du 30 janvier 1940 portant Code pénal congolais, n° 06/019 du 20 juillet 2006 modifiant et complétant le Décret du 6 août 1959 portant Code de procédure pénale congolais, relatives aux violences sexuelles et n° 09/001 du 10 janvier portant protection de l'enfant [texte imprimé] / Laurent MATUTA Luaba, Auteur . - Kinshasa : Ed. du Services de Documentation et d'Etudes du Ministère de la Justice et Garde des Sceaux, 2009 . - 444 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Criminologie' 'Violences' 'Sexuelles' 'Sexualité' 'Viol' 'Protection' 'Victime' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 360 Problèmes et services sociaux. Associations Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100959 (1er ex.) 364.155 53 MAT 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100959 (2er ex.) 364.155 53 MAT 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100959 (3er ex.) 364.155 53 MAT 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100959 (4er ex.) 364.155 53 MAT 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt