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Loi de finances N° 14/002 du 31 janvier 2014 pour l'exercice 2014 / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP.DEM. DU CONGO (JORDC)
Titre : Loi de finances N° 14/002 du 31 janvier 2014 pour l'exercice 2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : JOURNAL OFFICIEL DE LA REP.DEM. DU CONGO (JORDC), Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2014 Collection : Numéro Spécial ; 56ème année num. 3 février 2014 Importance : 26 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Législation Budget de l’État Loi de finances R.D.Congo. Loi de finances N° 14/002 du 31 janvier 2014 pour l'exercice 2014 [texte imprimé] / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP.DEM. DU CONGO (JORDC), Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2014 . - 26 p. - (Numéro Spécial ; 56ème année; 3 février 2014) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Législation Budget de l’État Loi de finances R.D.Congo. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29544 CON.16.C.72,78 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Loi N° 14/006 du 11 février 2014 portant amnistie pour faits insurrectionnels, faits de guerre et infrations politiques / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP.DEM. DU CONGO (JORDC)
Titre : Loi N° 14/006 du 11 février 2014 portant amnistie pour faits insurrectionnels, faits de guerre et infrations politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : JOURNAL OFFICIEL DE LA REP.DEM. DU CONGO (JORDC), Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2014 Collection : Numéro Spécial ; 55ème année num. 15 février 2014 Importance : 7 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Législation Amnistie : R.D.Congo. Loi N° 14/006 du 11 février 2014 portant amnistie pour faits insurrectionnels, faits de guerre et infrations politiques [texte imprimé] / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP.DEM. DU CONGO (JORDC), Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2014 . - 7 p. - (Numéro Spécial ; 55ème année; 15 février 2014) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Législation Amnistie : R.D.Congo. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29556 CON.16.C.72,81 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Loi N° 14/003 du 11 février 2014 relative à la conservation de la nature / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
Titre : Loi N° 14/003 du 11 février 2014 relative à la conservation de la nature Type de document : texte imprimé Auteurs : JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa., Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2014 Collection : Numéro Spécial ; 55ème année num. 21 février 2014 Importance : 30 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Conservation de la nature Législation R.D.Congo Loi N° 14/003 du 11 février 2014 relative à la conservation de la nature [texte imprimé] / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa., Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2014 . - 30 p. - (Numéro Spécial ; 55ème année; 21 février 2014) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Conservation de la nature Législation R.D.Congo Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29648 CON.16.C.72,79 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Loi-cadre N° 14/004 du 11 février 2014 de l'enseignement national / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
Titre : Loi-cadre N° 14/004 du 11 février 2014 de l'enseignement national Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa, Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2014 Collection : Numéro Spécial ; 55ème année num. 19 février 2014 Importance : 64 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit R.D.Congo Enseignement national Education. Loi-cadre N° 14/004 du 11 février 2014 de l'enseignement national [texte imprimé] / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa, Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2014 . - 64 p. - (Numéro Spécial ; 55ème année; 19 février 2014) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit R.D.Congo Enseignement national Education. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29666 CON.16.C.72,80 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Loi N° 14 / 011 du 17 juin 2014 relative au secteur de l'électricité / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
Titre : Loi N° 14 / 011 du 17 juin 2014 relative au secteur de l'électricité Type de document : texte imprimé Auteurs : JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa., Auteur Editeur : Kinshasa : JORDC Année de publication : 2014 Collection : Numéro Spécial ; 55ème année num. 20 juin 2014 Importance : 42 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Electricité R.D.Congo Législation. Loi N° 14 / 011 du 17 juin 2014 relative au secteur de l'électricité [texte imprimé] / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa., Auteur . - Kinshasa : JORDC, 2014 . - 42 p. - (Numéro Spécial ; 55ème année; 20 juin 2014) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Electricité R.D.Congo Législation. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29747 CON.16.C.72, 82 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Conseil Supérieur de l'Audiovisuel et de la Communication (CSAC) / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi des finances N° 14/027 du 31 décembre 2014 pour l'exercice 2015 / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 14/030 du 31 décembre 2014 portant reddition des comptes du budget du pouvoir central pour l'exercice 2013 / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 15/001 du 12 février 2015 modifiant et complétant la loi N° 06/006 du 9 mars 2006 portant organisation des élections présidentielles, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales telle que modifiée par la loi N° 11/003 du 25 juin 20 / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 15/002 du 12 février 2015 portant création et organisation de l'Ordre National des Experts-Comptables / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 15/003 du 12 février 2015 relative au crédit-bail / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi de programmation N° 15/004 du 28 février 2015 déterminant les modalités d'installation de nouvelles provinces / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi organique N° 15/006 du 25 mars 2015 portant fixation des limites des provinces et celles de la Ville de Kinshasa / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkOrdonnance N° 15/014 du 21 mars 2015 portant organisation et fonctionnement du Gouvernement, modalités pratiques de collaboration entre le Président de la République et le Gouvernement ainsi qu'entre les membres du Gouvernement / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkOrdonnance n° 15/015 du 21 mars 2015 fixant les attributions des ministères / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkNuméro spécil Ecole Nationale d'Administration de la République Démocratique du Congo "ENA RDC" / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 13/034 du 24 décembre 2013 portant programmation de la mise en oeuvre de la réforme de la Police Nationale Congolaise pour la période de 2014 à 2017 / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 14/023 du 07 juillet 2014 fixant les règles relatives aux conditions et modalités de sauvetage de l'entreprise industrielle en difficulté. / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 14/022 du 07 juillet 2014 fixant le régime des zones économiques spéciales en R.D.Congo / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 15/013 du 1er août 2015 portant modalités d'application des droits de la femme et de la parité / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 15/025 du 31 décembre 2015 relative aux baux à loyer non professionnels / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkLoi N° 15/025 du 31 décembre 2015 relative à l'eau / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkLoi n° 15/022 modifiant et complétant le décret du 30 janvier 1940 portant code pénal, col.2 / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkLoi n° 15/023 du 31 décembre 2015 modifiant la loi n° 024 - 2002 du 18 novembre 2002 portant code pénal militaire. / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkLoi n° 15/024 du 31 décembre 2015 modifiant et complétant le décret du 06 août 1959 portant code de procédure pénale / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkCour constitutionnelle / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi n° 16/010 du 15 juillet 2016 modifiant et complétant la loi n° 015-2002 portant code du travail / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 16/011 du 15 juillet portant création et organisation de la profession d'Huissier de justice / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 16/012 du 15 juillet 2016 portant création, organisation et fonctionnement de la profession de Notaire / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 16/013 du 15 juillet 2016 portant statut des agents de carrière des services publics de l'Etat / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 16/015 du 15 juillet 2016 portant création, organisation et fonctionnement de l'Ordre des Infirmiers en République Démocratique du Congo / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkOrdonnance N° 16/071 du 29 septembre 2016 portant organisation et fonctionnement des organes d'administration de l'Enseignement Supérieur et Universtiaire / JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkLoi organique N° 16/027 du 19 octobre 2016 portant organisation, , compétence et fonctionnement des juridictions de l'ordre administratif / JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkCour Constitutionnelle / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi n° 16/008 du 15 juillet 2016 modifiant et complétant la loi n° 87-010 du 1er août 1987 portant code de la famille / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi n° 16/029 bis du 31 décembre 2016 portant ouverture des crédits provisoires pour le mois de janvier 2017. / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkLoi n° 17/002 du 08 février 2017 déterminant les principes fondamentaux relatifs à la mutualité. / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkDécrets numéros 13/020 au 13/030 du 13 juin 2013 conférant le statut de ville et de commune à certaines agglomérations des Provinces du Katanga, Kasaï-Occidental, Provience Orientale, Kasaï Oriental, Equateur, Bandundu, BAs-Congo, Nord-Kivu, Sud-Kivu et M / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N°15/012 du 1er août 2015 portant régime général des hydrocarbures / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkOrdonnance N° 17/024 du 10 juillet 2017 portant organisation et fonctionnement du Gouvernement, modalités de collaboration entre le Président de la République et le Gouvernement ainsi qu'entre les membres du Gouvernement / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkOrdonnance N° 17/025 du 10 juillet 2017 fixant les attributions des Ministères / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 17/013 du 24 décembre 2017 modifiant et complétant la loi N° 06/006 du 09 mars 2006 portant organisation des élections présidentielle, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales telle que modifiée à ce jour / JOURNAL OFFICIEL DE LA REP. DEM. DU CONGO J.O.R.D.C.. Cabinet du Président de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 18/2002 du 09 mars 2018 modifiant et cmplétant la loi N° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant code minier / Journal Officiel de la Rép.Dém. du Congo (JORDC). Cabinet du Prés.de la Rép. Kinshasa
PermalinkLoi N° 18/001 du 09mars 2018 modifiant et complétant la loi N° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant code minier / JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkOrdonnance-Loi N° 18/003 du 13 mars 2018 fixant la nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir central / JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkOrdonnance-Loi N° 18/004 du 13 mars 2018 fixant la nomenclature des impôts, droits, taxes et redevances de la province et de l'autorité territoriale décentralisée ainsi que les modalités de leur répartition / JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkListe des partis politiques autorisés à fonctionner en République Démocratique du Congo / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkListe des regroupements politiques ainsi que les partis politiques qui les composent / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkArrêt - REPA.028 - Tunda Kasongo Lukali Prosper et crts., col.1. / JOURNAL OFFICIEL DE LA R.D.C. Cabinet du Président de la République. Kinshasa.
PermalinkRapports particuliers de la Cour des comptes / JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO J.O.R.D.C. Kinshasa
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